L’annexe I du règlement (CE) no 1099/2009 est modifiée comme suit:
1) le chapitre I est modifié comme suit:
a) dans le tableau 1, la ligne 2 est remplacée par la ligne suivante:
| No | Nom | Description | Conditions d’utilisation | Paramètres essentiels | Prescriptions spécifiques du chapitre II de la présente annexe
| «2 | Dispositif à tige non perforante |
Lésions graves au cerveau provoquées par le choc d’une tige sans perforation.
Mise à mort des porcelets jusqu’à 5 kg de poids vif, et des agneaux et des chevreaux jusqu’à 4,5 kg de poids vif.
Simple étourdissement des:
— porcelets entre 5 kg et 10 kg,
— ruminants jusqu’à 10 kg, sauf les agneaux et les chevreaux jusqu’à 4,5 kg,
— volailles,
— lapins,
— lièvres.
|
Ruminants jusqu’à 10 kg de poids vif.
Porcelets jusqu’à 10 kg de poids vif.
Volailles, lapins et lièvres.
Abattage, dépeuplement et autres situations.
|
Position et direction du tir.
Vitesse, énergie cinétique, diamètre et forme appropriés de la tige en fonction de la taille et de l’espèce de l’animal.
Force de la cartouche utilisée.
Intervalle maximal entre étourdissement et saignée/mise à mort (en secondes).
| Point 1.»
b) dans le tableau 3, la ligne suivante est ajoutée:
| No | Nom | Description | Conditions d’utilisation | Paramètres essentiels | Prescriptions spécifiques du chapitre II de la présente annexe
| «8 | Mousse d’azote à haut foisonnement | Exposition directe des animaux conscients dans des conteneurs spécialement conçus à cet effet à de la mousse à haut foisonnement servant de vecteur de transport d’azote, entraînant une anoxie due à la réduction de l’oxygène disponible à moins de 2 %. |
Porcs de 15 à 41 kg de poids vif, poules pondeuses et poulets de chair.
Situations autres que l’abattage
|
Concentration d’oxygène.
Durée d’exposition.
Taux de foisonnement de la mousse.
Diamètre des bulles et homogénéité de la mousse.
Taux de production de mousse.
Distribution de la mousse.
Densité de chargement.
Température de l’eau et vaporisation de l’azote.
Agent moussant.
Visibilité des animaux.
Qualité (douceur ou dureté) de l’eau.
| Point 11.»;
2) le chapitre II est modifié comme suit:
a) le point 1 est modifié comme suit:
«1. Dispositif à tige non perforante
Lorsqu’ils utilisent cette méthode chez des ruminants, les exploitants veillent à éviter toute fracture du crâne.
Chez les porcelets, le dispositif est appliqué avec un seul impact sur la ligne médiane de l’os fronto-pariétal. Le corps du porcelet doit être immobilisé et la tête reposer sur une surface dure.
Chez les agneaux et les chevreaux nouveau-nés, la bouche du dispositif doit être appliquée avec un seul impact sur la ligne médiane derrière le sommet du crâne (c’est-à-dire entre les oreilles), le menton étant rentré dans le cou.»,
b) le point 11 suivant est ajouté:
«11. Mousse d’azote à haut foisonnement
La concentration d’oxygène résiduel est surveillée en permanence et est inférieure à 2 % en volume jusqu’à ce que les animaux soient morts; le temps d’exposition est d’au moins 5 minutes pour les volailles et de 7 minutes pour les porcs.
Le taux de foisonnement de la mousse doit être maintenu à 1: > 250.
Le diamètre des bulles dans 95 % de la mousse doit être d’au moins 10 millimètres et l’homogénéité de la mousse doit être maintenue.
Le taux de production de mousse doit être suffisant pour remplir le conteneur en moins de 60 secondes.
La distribution de mousse à l’intérieur du conteneur doit être uniforme et sans poches d’air.
La densité de chargement à l’intérieur du conteneur doit permettre d’établir une exposition uniforme et simultanée des animaux à l’anoxie.
La température de l’alimentation en eau doit être tiède et l’azote doit être entièrement vaporisé avant d’atteindre le générateur de mousse.
L’agent moussant ne doit pas être nocif pour les animaux.
La mousse doit être transparente et l’observation des animaux ne doit pas être entravée.».