Article considérant 1

(1) L’annexe I du règlement (CE) no 1099/2009 énonce les méthodes d’étourdissement à utiliser pour l’étourdissement des animaux. Conformément à l’article 4, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1099/2009, l’annexe I de ce règlement peut être modifiée sur la base d’un avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l’Autorité») pour tenir compte des progrès scientifiques et techniques, pour autant que la nouvelle méthode garantisse un niveau de bien-être animal au moins équivalent à celui que permettent les méthodes existantes. L’annexe peut être modifiée sur le fondement d’informations scientifiques et techniques nouvelles.