Article considérant 16

(16) Conformément à l’avis de l’EFSA sur l’utilisation de mousse d’azote à haut foisonnement pour l’étourdissement et la mise à mort des porcs et des volailles, la mousse d’azote à haut foisonnement doit faire l’objet de prescriptions spécifiques qui garantissent son efficacité à provoquer la perte de conscience et la mort en utilisant des conteneurs pour la mise à mort à la ferme des porcs et des volailles à des fins autres que l’abattage. Il convient donc de modifier l’annexe I du règlement (CE) no 1099/2009 afin d’établir les prescriptions spécifiques relatives au recours à cette méthode sur les porcs et les volailles, notamment en ce qui concerne la concentration d’oxygène, la durée d’exposition, le taux de foisonnement de la mousse et le taux de production de mousse.