(2) La méthode de la tige non perforante utilise un dispositif à tige «à tête bombée» pour frapper le crâne sans pénétrer dans le cerveau, provoquant l’état d’inconscience de l’animal en raison d’une commotion cérébrale et, dans le cas des nouveau-nés, entraînant la mort.
Règlement d’exécution (UE) 2026/1734 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1734
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1734
Versionacte d'origine du 16/07/2026 (CELEX 32026R1734)
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