(5) Dans son avis sur les porcs, l’EFSA a évalué les données provenant de différentes études utilisant l’étourdissement par dispositif à tige non perforante limité principalement aux porcelets d’un poids vif inférieur ou égal à 10,9 kg. L’avis conclut que le pistolet à tige pneumatique non perforante, propulsé pour fournir une énergie cinétique suffisante et appliqué dans la position adéquate, provoque une perte de conscience immédiate et irréversible et induit la mort cérébrale des porcelets jusqu’à 10,9 kg de poids vif et entraîne la mort des porcelets nouveau-nés jusqu’à 5 kg de poids vif. Toutefois, il n’existe que peu de preuves scientifiques démontrant l’efficacité de la tige non perforante pour provoquer la mort des porcelets de plus de 5 kg de poids vif. Cette méthode peut donc être considérée comme méthode de mise à mort pour les porcelets jusqu’à 5 kg de poids vif et comme méthode de simple étourdissement lorsqu’elle est utilisée pour les porcelets entre 5 et 10 kg.
Règlement d’exécution (UE) 2026/1734 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1734
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1734
Versionacte d'origine du 16/07/2026 (CELEX 32026R1734)
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