Article considérant 8

(8) La tige non perforante figure déjà à l’annexe I du règlement (CE) no 1099/2009 pour une utilisation chez les ruminants jusqu’à 10 kg, en tant que méthode de simple étourdissement. Sur la base des preuves fournies dans l’avis sur les ovins et les caprins, et afin de garantir la sécurité juridique, il convient de modifier l’annexe I du règlement (CE) no 1099/2009 afin d’autoriser l’utilisation de la tige non perforante comme méthode de mise à mort pour les agneaux et les chevreaux jusqu’ 4,5 kg de poids vif et de fixer les prescriptions spécifiques relatives au recours à cette méthode en ce qui concerne les porcelets, les agneaux et les chevreaux.