Règlement d’exécution (UE) 2026/1764 · Article

Article annexe XVII

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 13/07/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1764
IntituléANNEXE XVII — Autonomie électrique à basse température
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1764
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R1764)
RéférenceAnnexe XVII du règlement d’exécution (UE) 2026/1764EUR-Lex →

1. INTRODUCTION

La présente annexe établit la procédure de détermination de l’essai à basse température destiné à vérifier l’autonomie électrique des VEP à basse température.

2. PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES

2. 1. Les prescriptions générales relatives à l’autonomie électrique à basse température sont celles énoncées dans le règlement ONU no 154, pour ce qui concerne le niveau 1A.

2. 2. La méthode facultative de vérification de la conformité en service en ce qui concerne l’autonomie électrique à basse température est décrite à l’appendice 1 de la présente annexe.

3. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

3. 1. Les prescriptions techniques pour la conduite de l’essai d’autonomie électrique à basse température sont celles énoncées au point 6.10 et à l’annexe B10 du règlement ONU no 154, pour ce qui concerne le niveau 1A.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1764. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).