Article considérant 14

(14) L’enregistrement du passeport numérique d’un produit dans le registre devrait être effectué par l’opérateur économique au niveau de granularité prévu dans le droit de l’Union applicable, à savoir au niveau du modèle, du lot ou de l’article. En vue de garantir la pleine fonctionnalité du registre, en particulier pour les autorités nationales compétentes et les autorités douanières, lorsqu’un passeport numérique de produit est créé au niveau de l’article, les identifiants des lots et des modèles correspondants devraient également être enregistrés dans le registre avec ce passeport numérique de produit, à condition qu’il existe une conception par lots et par modèles pour le produit concerné. Pour les produits uniques par nature, notamment les produits de fabrication artisanale, aucun identifiant de lot ou de modèle n’est requis. La même règle s’applique aux passeports numériques de produit délivrés au niveau des lots, dans les cas où un identifiant de modèle est requis lors de l’enregistrement. Dans ce contexte, l’identifiant du lot et l’identifiant du modèle devraient correspondre au groupement de niveau plus élevé du produit concerné. Ces identifiants devraient être délivrés par l’opérateur économique afin de permettre aux autorités nationales compétentes d’assurer la traçabilité des produits appartenant à un lot ou modèle spécifique enregistré dans le registre des passeports numériques de produit. Lorsque le même produit est soumis à plusieurs règles de l’Union imposant l’enregistrement de son passeport numérique de produit à différents niveaux de granularité (modèle, lot ou article), il convient d’enregistrer le passeport numérique du produit au niveau le plus détaillé.