Règlement d’exécution (UE) 2026/1786 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/07/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1786
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1786
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R1786)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/1786EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b308-t | Teinture de basilic |

Composition de l’additif

Teinture obtenue à partir de feuilles séchées d’Ocimum basilicum L.

État liquide

Caractérisation de la substance active

Teinture de basilic:

teinture, telle que définie par le Conseil de l’Europe, obtenue à partir de feuilles séchées d’Ocimum basilicum L. par extraction poussée à l’aide d’un mélange eau/éthanol (employé comme solvant), pressage et filtration.

Numéro CE: 283-900-8

Numéro CAS: 84775-71-3

Numéro CoE: 308

Spécifications

Teneur en matière sèche: 1,79 % – 1,8 %

Teneur totale en polyphénols: ≤ 0,198 %

Flavonoïdes: ≤ 0,0257 %

1,8-Cinéole (eucalyptol): ≤ 0,0019 %

Camphre: ≤ 0,0047 %

Acide rosmarinique: ≤ 0,0110 %

Méthyleugénol: ≤ 0,0006 %

Estragole: ≤ 0,00005 %

Méthode d’analyse

Pour la caractérisation de l’additif pour l’alimentation animale:

— spectrophotométrie pour la détermination des teneurs totales en polyphénols et en flavonoïdes,

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une détection par ionisation de flamme (CG-DIF) pour la détermination du 1,8-cinéole, du camphre, de l’estragole et du méthyleugénol,

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une détection par spectométrie de masse (CG-SM) pour la détermination de l’eugénol,

— chromatographie liquide haute performance couplée à la détection spectrophotométrique (UV) pour la détermination de l’acide rosmarinique.

| Dindes d’engraissement | — | — | 87 |

1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’utilisation simultanée de la teinture de basilic avec d’autres additifs est autorisée à condition que les teneurs en méthyleugénol et en estragole des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux soient inférieures à celles qui résulteraient de l’utilisation de l’additif ou des additifs ayant les teneurs les plus élevées en méthyleugénol et en estragole, parmi tous les additifs pour l’alimentation animale autorisés, à sa ou à leur teneur maximale ou recommandée pour l’espèce ou la catégorie d’animaux concernée.

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 13 août 2036

| Poulets d’engraissement et espèces mineures de volailles d’engraissement | — | — | 65

| Toutes les volailles élevées pour la ponte ou la reproduction | — | — | 97

| Oiseaux d’ornement | — | — | 97

| Toutes les volailles destinées à la ponte et à la reproduction | — | — | 97

| Porcs d’engraissement | — | — | 140

| Porcs d’engraissement d’espèces mineures de Suidae | — | — | 140

| Porcelets (non sevrés et sevrés) de tous les Suidae | — | — | 116

| Tous les Suidae destinés à la reproduction | — | — | 170

| Veaux d’engraissement | 6 mois | — | 291

| Ovins et caprins | — | — | 256

| Bovins d’engraissement; autres ruminants d’engraissement à l’exception des ovins, des caprins et des veaux d’engraissement jusqu’à 6 mois; Camelidae d’engraissement | — | — | 256

|

Tous les autres ruminants;

tous les autres Camelidae

| — | — | 166

| Equidae | — | — | 256

| Leporidae | — | — | 102

| Salmonidés et poissons mineurs | — | — | 292

| Chiens | — | — | 307

| Chats | — | — | 256

| Poissons d’ornement | — | — | 500

| Autres espèces et catégories d’animaux | — | — | 65

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1786. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).