Règlement d’exécution (UE) 2026/1795 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1795
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1795
Versionacte d'origine du 16/07/2026 (CELEX 32026R1795)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2026/1795EUR-Lex →

(3) L’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2023/594 a été modifiée en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2026/1409 de la Commission, à la suite d’évolutions de la situation épidémiologique relative à la peste porcine africaine en Croatie, en Allemagne, en Hongrie, en Italie, en Lettonie, en Lituanie, en Pologne et en Slovaquie.

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