(4) Depuis l’adoption dudit règlement d’exécution modifiant l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2023/594, l’Italie et la Pologne ont notifié à la Commission l’apparition de nouveaux foyers de peste porcine africaine chez des porcins sauvages. De plus, la Croatie, l’Italie et la Pologne ont également notifié à la Commission l’apparition de nouveaux foyers chez des porcs détenus.
Règlement d’exécution (UE) 2026/1795 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1795
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1795
Versionacte d'origine du 16/07/2026 (CELEX 32026R1795)
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