Règlement d’exécution (UE) 2026/1811 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/07/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1811
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1811
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R1811)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2026/1811EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de substance active/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques.

| 2b04003i | Eugénol |

Composition de l’additif

Eugénol

Caractérisation de la substance active

Eugénol

Obtenue par extraction à partir de feuilles séchées de giroflier ou d’huile de feuilles de giroflier (Eugenia caryophyllata Thunberg), par distillation à la vapeur

Pureté: > 98 %

Formule chimique: C10H12O2

Numéro CAS: 97-53-0

Numéro FLAVIS: 04.003

Méthyleugénol ≤ 0,02 %

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’eugénol dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Volailles et oiseaux d’ornement | — | — | 25 |

1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’utilisation simultanée de l’eugénol (2b04003i) avec l’additif 4d18 n’est pas autorisée.

4. L’utilisation simultanée de l’eugénol (2b04003i) avec d’autres additifs, à l’exception de l’additif mentionné au point 3, est autorisée à condition que la teneur en méthyleugénol des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux soit inférieure à celle qui résulterait de l’utilisation de l’additif ayant la teneur la plus élevée en méthyleugénol, parmi tous les additifs pour l’alimentation animale autorisés, à sa teneur maximale ou recommandée pour l’espèce ou la catégorie d’animaux concernée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additifs et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire, oculaire et cutanée.

| 16 août 2036

| Numéro d’identification de l’additif | Nom de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de substance active/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques.

| 2b04010 | trans-Anéthole |

Composition de l’additif

trans-Anéthole

Caractérisation de la substance active

trans-Anéthole

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: > 99 %

Formule chimique: C10H12O

Numéro CAS: 4180-23-8

Numéro FLAVIS: 04.010

Méthode d’analyse

Pour l’identification du trans-anéthole dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Volailles | — | — | 25 |

1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additifs et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire, oculaire et cutanée.

| 16 août 2036

| Numéro d’identification de l’additif | Nom de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de substance active/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques.

| 2b04010i | trans-Anéthole |

Composition de l’additif

trans-Anéthole

Caractérisation de la substance active

trans-Anéthole

Obtenue par extraction à partir de feuilles ou de fruits de badianier (Illicium verum Hook.f), par distillation à la vapeur

Pureté: > 99 %

Formule chimique: C10H12O

Numéro CAS: 4180-23-8

Numéro FLAVIS: 04.010

Estragole ≤ 0,08 %

Méthode d’analyse

Pour l’identification du trans-anéthole dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Volailles et oiseaux d’ornement | — | — | 25 |

1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’utilisation simultanée du trans-anéthole (2b04010i) avec d’autres additifs est autorisée à condition que la teneur en estragole des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux soit inférieure à celle qui résulterait de l’utilisation de l’additif ayant la teneur la plus élevée en estragole, parmi tous les additifs pour l’alimentation animale autorisés, à sa teneur maximale ou recommandée pour l’espèce ou la catégorie d’animaux concernée.

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additifs et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire, oculaire et cutanée.

| 16 août 2036

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