(2) L’eugénol obtenu par synthèse chimique ou par extraction à partir de girofle ou d’essence de girofle et le 1-méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène, qui est un synonyme de «trans-anéthole», obtenu par synthèse chimique ou par extraction à partir d’huile de pin ont été autorisés pour une période de dix ans en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales à l’exception des volailles et des poissons par le règlement d’exécution (UE) 2022/1452 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) 2026/1811 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1811
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1811
Versionacte d'origine du 24/07/2026 (CELEX 32026R1811)
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