Article considérant 6

(6) Dans son avis du 19 mars 2025, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, l’eugénol obtenu par extraction à partir de feuilles séchées de giroflier ou d’huile de feuilles de giroflier et le trans-anéthole obtenu par synthèse chimique ou par extraction à partir de feuilles ou de fruits de badianier sont sûrs pour les espèces de volailles d’engraissement (poulets et dindons) à une teneur de 25 mg/kg d’aliment complet pour animaux, et qu’il est très peu probable qu’ils aient des effets néfastes chez les oiseaux à durée de vie longue et les oiseaux reproducteurs (volailles élevées pour la ponte/reproduction, poules pondeuses/reproductrices et oiseaux d’ornement) à une teneur allant jusqu’à 25 mg/kg d’aliment complet pour animaux. Ces conclusions peuvent être extrapolées à des espèces mineures physiologiquement apparentées. L’Autorité a également déterminé que l’eugénol et le trans-anéthole sont sûrs pour les consommateurs et l’environnement. Elle a aussi conclu que, lors de la manipulation de l’eugénol obtenu par extraction à partir de feuilles séchées de giroflier ou d’huile de feuilles de giroflier et du trans-anéthole obtenu par extraction à partir de feuilles ou de fruits de badianier, les utilisateurs non protégés peuvent être exposés à du méthyleugénol et à de l’estragole, respectivement, et que, par conséquent, afin de réduire les risques, l’exposition des utilisateurs devrait être réduite au minimum. En outre, l’Autorité a déterminé que l’eugénol obtenu par extraction à partir de feuilles séchées de giroflier ou d’huile de feuilles de giroflier et le trans-anéthole obtenu par synthèse chimique ou par extraction à partir de feuilles ou de fruits de badianier ne sont pas irritants pour la peau, mais sont des sensibilisants cutanés et respiratoires, que l’eugénol obtenu par extraction à partir de feuilles séchées de giroflier ou d’huile de feuilles de giroflier est irritant pour les yeux, mais que le trans-anéthole obtenu par synthèse chimique ou par extraction à partir de feuilles ou de fruits de badianier ne l’est pas, et que toute exposition à ces additifs est considérée comme un risque. L’Autorité est par ailleurs arrivée à la conclusion que, étant donné que l’eugénol obtenu par extraction à partir de feuilles séchées de giroflier ou d’huile de feuilles de giroflier et le trans-anéthole obtenu par synthèse chimique ou par extraction à partir de feuilles ou de fruits de badianier sont utilisés comme arômes dans les denrées alimentaires et que leur fonction dans les aliments pour animaux est essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, il n’est pas nécessaire d’en démontrer plus avant l’efficacité. Elle a jugé inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché.