Règlement d’exécution (UE) 2026/1811 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1811
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1811
Versionacte d'origine du 24/07/2026 (CELEX 32026R1811)
RéférenceConsidérant 8 du règlement d’exécution (UE) 2026/1811EUR-Lex →

(8) Eu égard à ce qui précède, la Commission estime que l’eugénol obtenu par extraction à partir de feuilles séchées de giroflier ou d’huile de feuilles de giroflier et le trans-anéthole obtenu par synthèse chimique ou par extraction à partir de feuilles ou de fruits de badianier remplissent les conditions fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. En conséquence, l’utilisation de l’eugénol obtenu par extraction à partir de feuilles séchées de giroflier ou d’huile de feuilles de giroflier devrait être autorisée pour les volailles et les oiseaux d’ornement, l’utilisation du trans-anéthole obtenu par synthèse chimique devrait être autorisée pour les volailles et renouvelée pour les oiseaux d’ornement, et l’utilisation du trans-anéthole obtenu par extraction à partir de feuilles ou de fruits de badianier devrait être autorisée pour les volailles et les oiseaux d’ornement.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1811. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).