1. Alimentation et abreuvement
1. 1. Les chiens et les chats sont nourris au moins deux fois par jour. Les chiots et les chatons sont nourris plus fréquemment.
Toutefois, ces exigences ne s’appliquent pas aux chiens gardiens de troupeaux détenus dans des établissements d’élevage pendant les périodes où ces chiens sont utilisés à des fins de garde de troupeaux ou de formation.
1. 2. Chaque chiot ou chaton est nourri avec du colostrum pendant au moins les deux premiers jours de sa vie. Ensuite, il est nourri avec du lait de sa mère ou d’une chienne ou d’une chatte allaitante. Si cela n’est pas possible parce que la mère est malade ou incapable de nourrir sa progéniture ou de fournir suffisamment de lait, le chiot ou le chaton est nourri avec un aliment d’allaitement conçu pour les chiots et les chatons. La fréquence de cette alimentation est conforme aux instructions du fabricant ou à celles d’un vétérinaire.
1. 3. Tous les chiots et chatons non sevrés sont nourris avec une quantité de lait, d’aliment d’allaitement ou d’une combinaison des deux suffisante pour une prise de poids constante.
1. 4. Le sevrage est effectué moyennant l’introduction progressive d’aliments solides sur une période d’au moins sept jours et n’est pas complet avant l’âge de six semaines, tant chez les chiots que chez les chatons.
2. Hébergement
2. 1. Températures:
Dans les établissements d’élevage, la température est maintenue dans les plages suivantes:
a) entre 22 et 28 °C dans les zones de mise-bas pendant les dix premiers jours de vie des chiots;
b) entre 18 et 27 °C dans les zones de mise-bas pendant les vingt-et-un premiers jours de vie des chatons.
2. 2. Éclairage
2. 2.1. Les chiens et les chats sont exposés à la lumière au moins 7 heures par jour.
2. 2.2. La lumière artificielle est à large spectre ou à spectre complet et d’une fréquence d’au moins 80 hertz.
2. 2.3. Les chiens et les chats ont la possibilité de ne pas être exposés à un éclairage artificiel au moins 8 heures par jour.
2. 3. Espace disponible
2. 3.1. Les zones de mise-bas des chiots et des chatons sont conçues pour permettre à la mère de s’éloigner de sa progéniture.
2. 3.2. Dans le cas des établissements d’élevage et des établissements de vente, l’espace minimal ci-après pour les chiens et les chats s’applique, sur la base de la surface totale accessible en permanence pour les chiens ou les chats:
| Espace disponible pour les chiens avec ou sans portées
| | Surface minimale | Hauteur minimale (m)
| Hauteur au garrot (cm) | < 30 | 30-39 | 40-59 | 60-70 | > 70 | 2
| Surface pour un chien (m2) | 4 | 4 | 5 | 8 | 10
| Surface pour chaque chien supplémentaire (m2) | 3 | 3,5 | 4 | 5 | 6
| Espace disponible pour les chats avec ou sans portées
| | Surface au sol minimale | Hauteur minimale (m)
| Surface pour un chat (m2) | 3 | 2
| Surface pour chaque chat supplémentaire (m2) | 2
3. Santé
3. 1. Les chats femelles ne sont utilisés pour la reproduction que s’ils ont atteint l’âge d’au moins 10 mois.
3. 2. Les chiens femelles ne sont pas utilisés pour la reproduction avant leurs deuxièmes chaleurs.
3. 3. Une chienne ou une chatte n’a pas plus de 3 portées sur une période de deux ans.
3. 4. Pour les chiennes et les chattes qui ont eu 3 portées, y compris les animaux mort-nés compris, au cours d’une période de deux ans, une période de récupération d’au moins 1 an est laissée.
3. 5. Toute chienne ou chatte ayant subi deux césariennes n’est plus utilisée pour la reproduction.
3. 6. Avant de pouvoir être utilisée pour la reproduction, toute chienne âgée de huit ans ou plus et toute chatte âgée de six ans ou plus doit faire l’objet d’un examen physique par un vétérinaire confirmant par écrit l’absence de contre-indications à l’utilisation de cette chienne ou de cette chatte pour la gestation au moment de l’examen.
3. 7. L’opérateur conserve la confirmation écrite visée au point 3.6 pendant au moins trois ans.
4. Besoins comportementaux
4. 1. Socialisation
4. 1.1. À partir de l’âge de trois semaines, les chiens et les chats se voient offrir progressivement des possibilités quotidiennes de contact social avec d’autres animaux de la même espèce et avec des êtres humains ainsi que, dans la mesure du possible, avec des animaux d’autres espèces.
4. 1.2. Les chiens ou les chats qui constituent une menace les uns pour les autres en raison d’un comportement agressif, ou qui se causent mutuellement un stress ou une gêne inutiles, sont séparés.
4. 2. Enrichissement
4. 2.1. Les chats disposent d’un nombre suffisant de griffoirs, de cachettes et de plateformes en hauteur pour que chaque chat puisse grimper, se reposer, observer et se retirer.
4. 3. Séparation
4. 3.1. Les chiots détenus dans des établissements ne sont pas séparés de leur mère de façon permanente avant l’âge de 8 semaines.
4. 3.2. Les chatons détenus dans des refuges ou des foyers d’accueil ne sont pas séparés de leur mère de façon permanente avant l’âge de 8 semaines. Les chatons détenus dans des établissements d’élevage ne sont pas séparés de leur mère de façon permanente avant l’âge de 12 semaines.
4. 3.3. Toutefois, une séparation plus précoce des mères est possible pour des raisons médicales sur la base de l’avis écrit d’un vétérinaire. L’exploitant tient un registre de ces avis jusqu’à ce que le dernier chiot ou chaton de la portée concernée soit mis sur le marché.