Règlement d’exécution (UE) 2026/1826 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/07/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1826
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1826
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R1826)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/1826EUR-Lex →

L’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1. La partie A est modifiée comme suit:

1) à la ligne 81 concernant la pyraclostrobine, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par celle du «15 décembre 2026»,

2) à la ligne 88 concernant le phenmedipham, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par celle du «30 septembre 2027»,

3) à la ligne 104 concernant le daminozide, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par celle du «15 décembre 2027»,

4) à la ligne 124 concernant le pirimicarbe, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par celle du «31 juillet 2027»,

5) à la ligne 130 concernant le cyprodinil, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par celle du «31 juillet 2027»,

6) à la ligne 131 concernant le fosétyl, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par celle du «31 janvier 2028»,

7) à la ligne 133 concernant le dichlorprop-P, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par celle du «31 octobre 2027»,

8) à la ligne 147 concernant le formétanate, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par celle du «30 septembre 2027»,

9) à la ligne 158 concernant le beflubutamid, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par celle du «31 juillet 2028»,

10) à la ligne 161 concernant le fludioxonyl, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par celle du «30 septembre 2027»,

11) à la ligne 162 concernant le clomazone, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par celle du «31 décembre 2027»,

12) à la ligne 215 concernant l’aclonifène, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par celle du «31 mars 2029»,

13) à la ligne 217 concernant le métazachlore, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par celle du «31 mai 2029»,

14) à la ligne 284 concernant le diméthachlore, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par celle du «31 mars 2029»,

15) à la ligne 287 concernant le penconazole, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par celle du «15 février 2029»,

16) à la ligne 304 concernant le métalaxyl, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par celle du «30 juin 2029».

2. La partie B est modifiée comme suit:

1) à la ligne 65 concernant l’acide S-abscissique, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «15 avril 2029»,

2) à la ligne 69 concernant l’amisulbrom, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «15 mars 2030»,

3) à la ligne 99 concernant le cyantraniliprole, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par celle du «14 mars 2030»,

4) à la ligne 100 concernant l’isofétamide, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par celle du «15 mars 2030»,

5) à la ligne 101 concernant Bacillus amyloliquefaciens souche MBI 600, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par celle du «1er décembre 2029».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1826. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).