(96) En outre, la CPCIF a mis en place un comité spécial pour les hydrocarbures légers et les composés aromatiques couvrant les hydrocarbures aromatiques tels que le toluène et les acides aromatiques tels que le benzoate de sodium.
Règlement d’exécution (UE) 2026/1854 · Article
Article considérant 96
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1854
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1854
Versionacte d'origine du 27/07/2026 (CELEX 32026R1854)
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