Règlement d’exécution (UE) 2026/1857 · Article

Article considérant 20

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1857
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1857
Versionacte d'origine du 27/07/2026 (CELEX 32026R1857)
RéférenceConsidérant 20 du règlement d’exécution (UE) 2026/1857EUR-Lex →

(20) Le produit soumis à la présente enquête est l’alcool benzylique (également appelé phénylméthanol, benzèneméthanol, phénylcarbinol ou hydroxytoluène), un alcool aromatique, portant généralement le numéro CAS (Chemicals Abstract Services) 100-51-6 et le numéro CUS (Customs and Statistics) 0011660-9, relevant actuellement du code NC 29062100 (ci-après le «produit soumis à l’enquête»).

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