Règlement d’exécution (UE) 2026/1857 · Article

Article considérant 92

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/07/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/1857
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/1857
Versionacte d'origine du 27/07/2026 (CELEX 32026R1857)
RéférenceConsidérant 92 du règlement d’exécution (UE) 2026/1857EUR-Lex →

(92) En outre, le plan de travail pour la croissance continue de l’industrie pétrochimique et chimique est formulé afin «de promouvoir le fonctionnement stable ainsi que l’optimisation et la modernisation structurelles de l’industrie pétrochimique» et de «développer les investissements efficaces et promouvoir la transformation et la modernisation».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R1857. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).