Article considérant 54

(54) Comme la Commission l’a déjà conclu, la présente enquête a montré qu’il existe une interchangeabilité à sens unique incontestée entre le QTA et le PTA, en vertu de laquelle, dans toutes les applications utilisant du QTA (qu’il s’agisse de la production de PET ou de la production de revêtements en poudre), le QTA peut être remplacé par du PTA sans aucun ajustement des processus de production ou des équipements. En outre, dans la production de revêtements en poudre, cette interchangeabilité va dans les deux sens. Dans la production de PET, il est également possible de remplacer le QTA par du PTA, même si cela est quelque peu limité par la nécessité de modifier certaines parties des équipements de production. Par ailleurs, il n’est ni inhabituel ni spécifique à l’acide téréphtalique que de telles modifications puissent être nécessaires pour passer d’un type de produit à un autre.