Sodium hypochlorite Liquid disinfectant biocidal product family
Type(s) de produit
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Numéro d’autorisation EU-0029289-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides EU-0029289-0000
PARTIE I
PREMIER NIVEAU D’INFORMATION
Chapitre 1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Nom de famille
| Nom | Sodium hypochlorite Liquid disinfectant biocidal product family
1. 2. Type(s) de produit
| Type(s) de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
1. 3. Titulaire de l’autorisation
| Nom et adresse du titulaire de l’autorisation | Nom | Reckitt Benckiser Production (Poland) Sp z o.o.
| Adresse | Okunin 1 05-100 Nowy Dwor Mazowiecki Pologne
| Numéro de l’autorisation | | EU-0029289-0000
| Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides | | EU-0029289-0000
| Date de l’autorisation | | 13.4.2025
| Date d’expiration de l’autorisation | | 31.3.2035
1. 4. Fabricant(s) du produit
| Nom du fabricant | Reckitt Benckiser (UK) Ltd
| Adresse du fabricant | Sinfin Lane DE24 9GG Derby Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
| Emplacement des sites de fabrication | Reckitt Benckiser (UK) Ltd Sinfin Lane DE24 9GG Derby Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
| Nom du fabricant | Reckitt Benckiser Production (Poland) sp z.o.o
| Adresse du fabricant | Ul. Okunin 1 05-100 Nowy Dwor Mazowiecki Pologne
| Emplacement des sites de fabrication | Reckitt Benckiser Production (Poland) sp z.o.o site 1 Ul. Okunin 1 05-100 Nowy Dwor Mazowiecki Pologne
1. 5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)
| Substance active | Active chlorine released from sodium hypochlorite
| Nom du fabricant | PCC Rokita S.A
| Adresse du fabricant | Ul. Sienkiewicza 56-120 Brzeg Dolny Pologne
| Emplacement des sites de fabrication | PCC Rokita S.A site 1 Ul. Sienkiewicza 56-120 Brzeg Dolny Pologne
| Substance active | Active chlorine released from sodium hypochlorite
| Nom du fabricant | ANWIL S.A
| Adresse du fabricant | Ul. Toruńska 222 87-805 Wloclawek Pologne
| Emplacement des sites de fabrication | ANWIL S.A site 1 Ul. Toruńska 222 87-805 Wloclawek Pologne
| Substance active | Active chlorine released from sodium hypochlorite
| Nom du fabricant | Brenntag UK Ltd
| Adresse du fabricant | 90 Brunel Way IP24 1HP Thetford Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
| Emplacement des sites de fabrication | Brenntag UK Ltd site 1 90 Brunel Way IP24 1HP Thetford Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
| Substance active | Active chlorine released from sodium hypochlorite
| Nom du fabricant | INOVYN ChlorVinyls Limited
| Adresse du fabricant | South Parade, PO Box 9 PO Box 9 WA7 4JE Runcorn Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
| Emplacement des sites de fabrication | INOVYN ChlorVinyls Limited site 1 South Parade, PO Box 9, WA7 4JE Runcorn Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
| Substance active | Active chlorine released from sodium hypochlorite
| Nom du fabricant | BORSODCHEM ZRT
| Adresse du fabricant | Bolyai tér 1 H-3700 Kazincbarcika Hongrie
| Emplacement des sites de fabrication | BORSODCHEM ZRT site 1 Bolyai tér 1. H-3700 Kazincbarcika Hongrie
Chapitre 2. COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 0,94 - 5,81 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 6,83 - 42,07 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 0,1 - 3,5 % (p/p)
| Amines, C12-14 (nombres pairs)-alkyldiméthyl, N-oxydes | Amines, C12-14 (even numbered)-alkyldimethyl, N-oxides | Substance non active | 308062-28-4 | 931-292-6 | 0 - 0,85 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation
| Type(s) de formulation | Liquide prêt à l’emploi
PARTIE II
DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP
Chapitre 1. MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Méta-RCP 1 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: Meta SPC A
1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-1
1. 3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 1,93 - 1,93 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 13,965 - 13,965 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 1,07 - 1,07 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 1
| Type(s) de formulation | Liquide prêt à l’emploi
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1
| Mentions de danger |
H290: Peut être corrosif pour les métaux.
H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.
H412: Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
EUH206: Attention! Ne pas utiliser en combinaison avec d’autres produits. Peut libérer des gaz dangereux (chlore).
| Conseils de prudence |
P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
P102: Tenir hors de portée des enfants.
P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.
P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.
P260: Ne pas respirer les vapeurs.
P260: Ne pas respirer les aérosols.
P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.
P273: Éviter le rejet dans l’environnement.
P280: Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage.
P363: Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.
P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.
P406: Stocker dans un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure résistant à la corrosion.
P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.
P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].
P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
P405: Garder sous clef.
P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P501: Éliminer le contenu des conteneurs correctement étiquetés conformément aux réglementations locales/régionales.
P501: Éliminer le récipient des conteneurs correctement étiquetés conformément aux réglementations locales/régionales.
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfection des cuvettes de WC
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries
Nom commun: Bactéries
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Champignons
Nom commun: fungi
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Levures
Nom commun: Levures
Stade de développement: autre
Nom scientifique: Virus
Nom commun: Virus
Stade de développement: Autre
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Intérieur (espaces domestiques, institutionnels et médicaux)
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Versage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: 80 ml/cuvette WC Produit prêt à l’emploi
Nombre et fréquence des applications:
— Temps de contact: Bactéries, levures, champignons et virus: 15 minutes
Température ambiante
| Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels
grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Flacons en polyéthylène haute densité (PEHD) opaque de 500 ml, 680 ml, 700 ml, 750 ml et 1 l. Bouchon plastique (polypropylène). Obturateur et bec verseur en plastique polypropylène basse densité (PPBD).
Étant donné que les produits sont classifiés H314, une fermeture à sécurité enfants et une indication de danger décelable au toucher sont requises pour l’emballage destiné aux utilisateurs non professionnels.
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Se référer au mode d’emploi général
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 1
5. 1. Consignes d’utilisation
— Veuillez vous conformer au mode d’emploi.
— En milieu médical: nettoyer soigneusement les surfaces avant l’application du produit.
— Respecter les conditions d’utilisation du produit (concentration, temps de contact, température, etc.).
— Presser le flacon et appliquer lentement tout autour de l’intérieur de la cuvette en veillant à ce qu’une quantité suffisante de liquide recouvre la totalité de la cuvette.
— La dose recommandée est de 80 ml.
— Les produits ne doivent pas être utilisés conjointement avec des acides ou de l’ammoniaque.
— Aucun autre agent de nettoyage ne doit être utilisé en conjonction avec le produit.
— Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace.
5. 2. Mesures de gestion des risques
Pour les utilisateurs professionnels:
Porter des équipements de protection personnelle lors de l’application des produits:
— gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent;
— lunettes de protection contre les produits chimiques conformes à la norme EN 16321 ou équivalent;
— une combinaison de protection conforme à la norme EN 13034 ou équivalent.
(La matière doit être précisée par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit)
Les textes complets relatifs aux normes EN sont disponibles dans la section 6
Ceci est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres législations de l’Union européenne dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la section 6 pour la référence complète à cette loi.
Pour les utilisateurs non professionnels:
— Ne pas toucher le produit au cours de l’application
— Se laver les mains après utilisation
— Éviter le contact avec la peau et les yeux
— Éviter les éclaboussures lors de l’application
5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
— EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Rincer immédiatement la peau abondamment à l’eau. Puis enlever les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Continuer à laver la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou une ambulance pour obtenir une assistance médicale.
— Informations destinées au professionnel de santé ou au médecin:
— Les yeux doivent être également rincés de manière répétée au cours du trajet vers le médecin en cas d’exposition des yeux à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique. EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour de l’assistance médicale. EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
— En cas de symptômes: Appeler le 112/une ambulance pour de l’assistance médicale.
— En l’absence de symptômes: Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
— Ne pas jeter de produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes, etc.), ni dans les égouts.
— Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tout autre déchet conformément à la réglementation locale.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
— Durée de conservation: 24 mois.
— À conserver à une température inférieure à 30 °C.
— Protéger de la lumière directe du soleil.
— À conserver hors de portée des enfants et des animaux/des animaux de compagnie non ciblés.
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
Les titres complets des normes EN et de l’acte juridique mentionnés dans la section 5.2 «Mesures d’atténuation des risques» sont les suivants:
EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes
EN 16321 - Protection des yeux et du visage pour un usage professionnel
EN 13034 - Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performance pour les vêtements de protection chimique offrant une performance de protection limitée contre les produits chimiques liquides (équipement de type 6 et de type PB [6])
Directive 98/24/CE du Conseil, du 7 avril 1998, concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11).
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1
7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | White & Shine Original 1 | Marché: UE
| Harpic Javel Ultra Blancheur parfum frais | Marché: UE
| Harpic Bleekmiddel Ultra Witheid Frisse Geur | Marché: UE
| Harpic Bleichmittel Ultraweiß Frischer Duft | Marché: UE
| Harpic White & Shine 10X Clean & Hygienic Original | Marché: UE
| Harpic Bleach | Marché: UE
| Harpic Gel Lixívia | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0029289-0001 1-1
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 1,93 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 13,965 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 1,07 % (p/p)
7. 2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | White & Shine Original 2 | Marché: UE
| Destop Pro Entretien Canalisations-EH | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0029289-0002 1-1
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 1,93 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 13,965 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 1,07 % (p/p)
7. 3. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | White & Shine Citrus | Marché: UE
| Harpic Javel Ultra Blancheur Parfum Agrumes | Marché: UE
| Harpic Bleekmiddel Ultra Witheid CitrusGeur | Marché: UE
| Harpic Bleichmittel Ultra Weißheit Zitrusduft | Marché: UE
| Harpic Gel Javel Citron | Marché: UE
| Harpic Citroen Bleekgel | Marché: UE
| Harpic Zitronenbleichgel | Marché: UE
| Harpic Ενεργό Χλώριο | Marché: UE
| Harpic White & Shine 10X Clean & Hygienic Citrus | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0029289-0003 1-1
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 1,93 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 13,965 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 1,07 % (p/p)
7. 4. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | White & Shine Eucalyptus Mint | Marché: UE
| Harpic Gel Javel Eucalyptus | Marché: UE
| Harpic Eucalyptus Bleekgel | Marché: UE
| Harpic Eukalyptusbleichgel | Marché: UE
| Harpic White & Shine 10X Clean & Hygienic Eucalyptus & Mint | Marché: UE
| Harpic Lixívia Eucalipto e Menta | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0029289-0004 1-1
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 1,93 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 13,965 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 1,07 % (p/p)
Chapitre 1. MÉTA-RCP 2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Méta-RCP 2 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: Meta SPC B
1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-2
1. 3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 0,95 - 0,95 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 6,9 - 6,9 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 3,5 - 3,5 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 2
| Type(s) de formulation | Liquide prêt à l’emploi
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2
| Mentions de danger |
H290: Peut être corrosif pour les métaux.
H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.
H412: Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
| Conseils de prudence |
P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
P102: Tenir hors de portée des enfants.
P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.
P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.
P273: Éviter le rejet dans l’environnement.
P280: Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage.
P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.
P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].
P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P363: Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.
P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.
P406: Stocker dans un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure résistant à la corrosion.
P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.
P260: Ne pas respirer les vapeurs.
P260: Ne pas respirer les aérosols.
P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
P405: Garder sous clef.
P501: Éliminer le contenu des conteneurs correctement étiquetés conformément aux réglementations locales/régionales.
P501: Éliminer le récipient des conteneurs correctement étiquetés conformément aux réglementations locales/régionales.
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfection des cuvettes de WC
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries
Nom commun: Bactéries
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Champignons
Nom commun: fungi
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Levures
Nom commun: Levures
Stade de développement: autre
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Intérieur (espaces domestiques, institutionnels et médicaux)
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Versage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: 80 ml/cuvette WC Produit prêt à l’emploi.
Nombre et fréquence des applications:
— Temps de contact: Bactéries, levures et champignons: 15 minutes
Température ambiante
| Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels
grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Flacons en PEHD opaque de 500 ml, 680 ml, 700 ml, 750 ml et 1 l. Bouchon plastique (polypropylène). Obturateur et bec verseur en plastique PPBD.
Étant donné que les produits sont classifiés H314, une fermeture à sécurité enfants et une indication de danger décelable au toucher sont requises pour l’emballage destiné aux utilisateurs non professionnels.
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Se référer au mode d’emploi général
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 2
5. 1. Consignes d’utilisation
— Veuillez vous conformer au mode d’emploi.
— En milieu médical: nettoyer soigneusement les surfaces avant l’application du produit.
— Respecter les conditions d’utilisation du produit (concentration, temps de contact, température, etc.).
— Presser le flacon et appliquer lentement tout autour de l’intérieur de la cuvette en veillant à ce qu’une quantité suffisante de liquide recouvre la totalité de la cuvette.
— La dose recommandée est de 80 ml.
— Les produits ne doivent pas être utilisés conjointement avec des acides ou de l’ammoniaque.
— Aucun autre agent de nettoyage ne doit être utilisé en conjonction avec le produit.
— Informer le titulaire de l’enregistrement si le traitement est inefficace.
5. 2. Mesures de gestion des risques
Pour les utilisateurs professionnels:
Porter des équipements de protection personnelle lors de l’application des produits:
— gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent;
— lunettes de protection contre les produits chimiques conformes à la norme EN 16321 ou équivalent;
— une combinaison de protection conforme à la norme EN 13034 ou équivalent.
(La matière doit être précisée par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit)
Les textes complets relatifs aux normes EN sont disponibles dans la section 6
Ceci est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres législations de l’Union européenne dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la section 6 pour la référence complète à cette loi.
Pour les utilisateurs non professionnels:
— Ne pas toucher le produit au cours de l’application
— Se laver les mains après utilisation
— Éviter le contact avec la peau et les yeux
— Éviter les éclaboussures lors de l’application
5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
— EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Rincer immédiatement la peau abondamment à l’eau. Puis enlever les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Continuer à laver la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour de l’assistance médicale.
— Informations destinées au professionnel de santé/au médecin:
— Les yeux doivent être également rincés de manière répétée au cours du trajet vers le médecin en cas d’exposition des yeux à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique
— EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour de l’assistance médicale.
— EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
— En cas de symptômes: Appeler le 112/une ambulance pour de l’assistance médicale.
— En l’absence de symptômes: Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
— Ne pas jeter de produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes, …), ni dans les égouts.
— Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tout autre déchet conformément à la réglementation locale.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
— Durée de conservation: 18 mois.
— À conserver à une température inférieure à 30 °C.
— Protéger de la lumière directe du soleil.
— À conserver hors de portée des enfants et des animaux/des animaux de compagnie non ciblés.
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
Les titres complets des normes EN et de l’acte juridique mentionnés dans la section 5.2 «Mesures d’atténuation des risques» sont les suivants:
EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes
EN 16321 - Protection des yeux et du visage pour un usage professionnel
EN 13034 - Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performance pour les vêtements de protection chimique offrant une performance de protection limitée contre les produits chimiques liquides (équipement de type 6 et de type PB [6])
Directive 98/24/CE du Conseil, du 7 avril 1998, concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11).
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2
7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Power Stain & Drain | Marché: UE
| Cillit Bang WC Power Gel Glanz & Hygiene-EH | Marché: UE
| Cillit Bang WC Power Gel Extreme White & Shine-EH | Marché: UE
| Harpic Power Plus White & Shine | Marché: UE
| Cillit Bang Gel Lixívia e Higiene-EH | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0029289-0005 1-2
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 0,95 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 6,9 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 3,5 % (p/p)
7. 2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Power & Pure White & Shine | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0029289-0006 1-2
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 0,95 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 6,9 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 3,5 % (p/p)
Chapitre 1. MÉTA-RCP 3 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Méta-RCP 3 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: Meta SPC C
1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-3
1. 3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 3
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 4,28 - 4,54 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 31,005 - 32,87 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 1 - 1 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 3
| Type(s) de formulation | Liquide prêt à l’emploi
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3
| Mentions de danger |
H290: Peut être corrosif pour les métaux.
H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.
H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
EUH206: Attention! Ne pas utiliser en combinaison avec d’autres produits. Peut libérer des gaz dangereux (chlore).
| Conseils de prudence |
P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
P102: Tenir hors de portée des enfants.
P273: Éviter le rejet dans l’environnement.
P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.
P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.
P280: Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage.
P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.
P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].
P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P363: Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.
P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.
P391: Recueillir le produit répandu.
P406: Stocker dans un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure résistant à la corrosion.
P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.
P260: Ne pas respirer les vapeurs.
P260: Ne pas respirer les aérosols.
P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
P405: Garder sous clef.
P501: Éliminer le contenu des conteneurs correctement étiquetés conformément aux réglementations locales/régionales.
P501: Éliminer le récipient des conteneurs correctement étiquetés conformément aux réglementations locales/régionales.
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfection des cuvettes de WC
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries
Nom commun: Bactéries
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Champignons
Nom commun: fungi
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Levures
Nom commun: Levures
Stade de développement: autre
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Intérieur (espaces domestiques, institutionnels et médicaux)
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Versage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: 80 ml/cuvette WC -
Nombre et fréquence des applications:
Produit prêt à l’emploi.
Temps de contact: Bactéries, levures et champignons: 15 minutes
Température ambiante.
| Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels
grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Flacons en PEHD opaque de 500 ml, 680 ml, 700 ml et 750 ml. Bouchon plastique (polypropylène). Obturateur plastique et bec verseur (PPBD).
Étant donné que les produits sont classifiés H314, une fermeture à sécurité enfants et une indication de danger décelable au toucher sont requises pour l’emballage destiné aux utilisateurs non professionnels.
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Se référer au mode d’emploi général
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 3
5. 1. Consignes d’utilisation
— Veuillez vous conformer au mode d’emploi.
— En milieu médical: nettoyer soigneusement les surfaces avant l’application du produit.
— Respecter les conditions d’utilisation du produit (concentration, temps de contact, température, etc.).
— Presser le flacon et appliquer lentement tout autour de l’intérieur de la cuvette en veillant à ce qu’une quantité suffisante de liquide recouvre la totalité de la cuvette.
— La dose recommandée est de 80 ml.
— Les produits ne doivent pas être utilisés conjointement avec des acides ou de l’ammoniaque.
— Aucun autre agent de nettoyage ne doit être utilisé en conjonction avec le produit.
— Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace.
5. 2. Mesures de gestion des risques
Pour les utilisateurs professionnels:
Porter des équipements de protection personnelle lors de l’application des produits:
— gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent;
— lunettes de protection contre les produits chimiques conformes à la norme EN 16321 ou équivalent;
— une combinaison de protection conforme à la norme EN 13034 ou équivalent.
(La matière doit être précisée par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit)
Les textes complets relatifs aux normes EN sont disponibles dans la section 6
Ceci est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres législations de l’Union européenne dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la section 6 pour la référence complète à cette loi.
Pour les utilisateurs non professionnels:
— Ne pas toucher le produit au cours de l’application
— Se laver les mains après utilisation
— Éviter le contact avec la peau et les yeux
— Éviter les éclaboussures lors de l’application
5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
— EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Rincer immédiatement la peau abondamment à l’eau. Puis enlever les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Continuer à laver la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour de l’assistance médicale.
— Informations destinées au professionnel de santé/au médecin:
— Les yeux doivent être également rincés de manière répétée au cours du trajet vers le médecin en cas d’exposition des yeux à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique
— EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour de l’assistance médicale.
— EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
— En cas de symptômes: Appeler le 112/une ambulance pour de l’assistance médicale.
— En l’absence de symptômes: Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
— Ne pas jeter de produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes, etc.), ni dans les égouts.
— Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tout autre déchet conformément à la réglementation locale.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
— Durée de conservation: 24 mois.
— À conserver à une température inférieure à 30 °C.
— Protéger de la lumière directe du soleil.
— À conserver hors de portée des enfants et des animaux/des animaux de compagnie non ciblés.
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
Les titres complets des normes EN et de l’acte juridique mentionnés dans la section 5.2 «Mesures d’atténuation des risques» sont les suivants:
EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes
EN 16321 - Protection des yeux et du visage pour un usage professionnel
EN 13034 - Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performance pour les vêtements de protection chimique offrant une performance de protection limitée contre les produits chimiques liquides (équipement de type 6 et de type PB [6])
Directive 98/24/CE du Conseil, du 7 avril 1998, concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11).
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3
7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Toilet Bowl Cleaner Lemon | Marché: UE
| Dosia Thick Gel Cleaner Lemon | Marché: UE
| Dosia Lemon | Marché: UE
| Tirštas dezinfekcinis valiklis „Dosia Lemon” | Marché: UE
| Dosia (Lemon, Pine/Leśna) | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0029289-0007 1-3
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 4,54 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 32,87 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 1 % (p/p)
7. 2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Toilet Bowl Cleaner Pine | Marché: UE
| Dosia Thick Gel Cleaner Pine | Marché: UE
| Dosia Pine | Marché: UE
| Tirštas dezinfekcinis valiklis „Dosia Pine” | Marché: UE
| Dosia (Lemon, Pine/Leśna) | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0029289-0008 1-3
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 4,54 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 32,87 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 1 % (p/p)
7. 3. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Stain and Toilet | Marché: UE
| Cillit Bang Gel WC Javel-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Gel WC Bleek-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Gel WC Bleichmittel-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Power Cleaner Germ & Dirt Destroyer-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Germ&Dirt Destroyer Bleach Power-EH | Marché: UE
| CILLIT BANG ΥΠΕΡΚΑΘΑΡΙΣΤΙΚΟ WC GEL ΜΕ ΧΛΩΡΙΟ-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Odstraňovač bakterií a špíny-EH | Marché: UE
| Cillit Bang - Toilet Disinfection-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Hygiene & Shine-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Ultra Disinfection: WC Power gel-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Power Toilet Cleaner Germ Terminator-EH | Marché: UE
| Dezinfekcinis unitazu valiklis „Cillit Bang Hygiene & Shine-EH | Marché: UE
| Cillit Bang WC Power Gel Ultra Disinfection-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Higiena i połysk. Produkt do dezynfekcji toalet-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Gel Lixívia e Desinfetante-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Odstraňovač baktérií a špiny-EH | Marché: UE
| Cillit Bang WC Power Gel Limpieza y Desinfeccion-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Curata & Dezinfecteaza Toaleta-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Power Cleaner Germ & Dirt Destroyer-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Turbo Power Germ & Dirt Destroyer-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Power Cleaner Curata & Dezinfecteaza Toaleta-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Power Cleaner Curata & Dezinfecteaza Toaleta - Microbi si Murdarie-EH | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0029289-0009 1-3
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 4,28 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 31,005 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 1 % (p/p)
Chapitre 1. MÉTA-RCP 4 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Méta-RCP 4 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: Meta SPC D
1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-4
1. 3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 4
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 4,33 - 4,33 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 31,345 - 31,345 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 2,5 - 2,5 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 4
| Type(s) de formulation | Liquide prêt à l’emploi
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4
| Mentions de danger |
H290: Peut être corrosif pour les métaux.
H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.
H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
EUH206: Attention! Ne pas utiliser en combinaison avec d’autres produits. Peut libérer des gaz dangereux (chlore).
| Conseils de prudence |
P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
P102: Tenir hors de portée des enfants.
P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.
P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.
P273: Éviter le rejet dans l’environnement.
P280: Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage.
P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.
P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].
P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P363: Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.
P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.
P391: Recueillir le produit répandu.
P406: Stocker dans un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure résistant à la corrosion.
P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.
P260: Ne pas respirer les vapeurs.
P260: Ne pas respirer les aérosols.
P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
P405: Garder sous clef.
P501: Éliminer le contenu des conteneurs correctement étiquetés conformément aux réglementations locales/régionales.
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfection de la surface des canalisations de vidange
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries
Nom commun: Bactéries
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Champignons
Nom commun: fungi
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Levures
Nom commun: Levures
Stade de développement: autre
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Intérieur (espaces domestiques et institutionnels)
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Versage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - Produit prêt à l’emploi
Nombre et fréquence des applications:
Une fois par semaine au maximum
Temps de contact: Bactéries, levures et champignons: 15 minutes.
Température ambiante
| Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels
grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Flacons en PEHD opaque de 500 ml, 750 ml et 1 l.
Bouchon plastique (polypropylène).
Obturateur plastique (PPBD)
Bouchon plastique (PEHD/polypropylène)
Embout insert plastique (polypropylène)
Étant donné que les produits sont classifiés H314, une fermeture à sécurité enfants et une indication de danger décelable au toucher sont requises pour l’emballage destiné aux utilisateurs non professionnels.
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Se référer au mode d’emploi général
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 4
5. 1. Consignes d’utilisation
— Veuillez vous conformer au mode d’emploi.
— Respecter les conditions d’utilisation du produit (concentration, temps de contact, température, etc.).
— La dose recommandée est de 250 ml, l’utilisateur étant guidé pour la mesure en se basant sur une portion du volume du conditionnement:
— Pour le conditionnement de 750 ml: Utiliser assez de liquide pour enduire complètement la canalisation de vidange. 1/3 du contenu peut être nécessaire.
— Pour le conditionnement de 500 ml: Retirer avec précaution le bouchon et, sans presser le flacon, verser doucement ½ de gel du flacon dans la canalisation.
— Pour le conditionnement de 1l: Retirer avec précaution le bouchon et, sans presser le flacon, verser doucement ¼ de gel du flacon dans la canalisation.
— Une fois par semaine au maximum.
— Le produit doit être appliqué par l’utilisateur en plaçant le flacon près du trou de vidange et en versant le produit dans la canalisation.
— Rincer abondamment après utilisation.
— Aucun autre agent nettoyant ne doit être utilisé avec le produit.
— Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace.
5. 2. Mesures de gestion des risques
Pour les utilisateurs professionnels:
Porter des équipements de protection personnelle lors de l’application des produits:
— gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent;
— lunettes de protection contre les produits chimiques conformes à la norme EN 16321 ou équivalent;
— une combinaison de protection conforme à la norme EN 13034 ou équivalent.
(La matière doit être précisée par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit)
Les textes complets relatifs aux normes EN sont disponibles dans la section 6
Ceci est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres législations de l’Union européenne dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la section 6 pour la référence complète à cette loi.
Pour les utilisateurs non professionnels:
— Ne pas toucher le produit au cours de l’application
— Se laver les mains après utilisation
— Éviter le contact avec la peau et les yeux.
5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
— EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Rincer immédiatement la peau abondamment à l’eau. Puis enlever les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Continuer à laver la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour de l’assistance médicale.
— Informations destinées au professionnel de santé/au médecin:
— Les yeux doivent être également rincés de manière répétée au cours du trajet vers le médecin en cas d’exposition des yeux à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique
— EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour de l’assistance médicale.
— EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
— En cas de symptômes: Appeler le 112/une ambulance pour de l’assistance médicale.
— En l’absence de symptômes: Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
— Ne pas jeter de produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes, etc.), ni dans les égouts.
— Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tout autre déchet conformément à la réglementation locale.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
— Durée de conservation: 24 mois.
— À conserver à une température inférieure à 30 °C.
— Protéger de la lumière directe du soleil.
— À conserver hors de portée des enfants et des animaux/des animaux de compagnie non ciblés.
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
Les titres complets des normes EN et de l’acte juridique mentionnés dans la section 5.2 «Mesures d’atténuation des risques» sont les suivants:
EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes
EN 16321 - Protection des yeux et du visage pour un usage professionnel
EN 13034 - Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performance pour les vêtements de protection chimique offrant une performance de protection limitée contre les produits chimiques liquides (équipement de type 6 et de type PB [6])
Directive 98/24/CE du Conseil, du 7 avril 1998, concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11).
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4
7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Liquid Drain Opener | Marché: UE
| Tiret Professional-EH | Marché: UE
| Destop Gel Javel-EH | Marché: UE
| Tiret Professional Lefolyótisztító Gél-EH | Marché: UE
| CILLIT BANG Power Cleaner Odour Stop Unblocker Gel-EH | Marché: UE
| Destop Express Gel Lixívia e Desinfetante-EH | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0029289-0010 1-4
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 4,33 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 31,345 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 2,5 % (p/p)
Chapitre 1. MÉTA-RCP 5 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Méta-RCP 5 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: Meta SPC E
1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-5
1. 3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 5
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 5
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 1,87 - 1,87 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 13,52 - 13,52 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 1 - 1 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 5
| Type(s) de formulation | Liquide prêt à l’emploi
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5
| Mentions de danger |
H290: Peut être corrosif pour les métaux.
H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.
H412: Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
EUH206: Attention! Ne pas utiliser en combinaison avec d’autres produits. Peut libérer des gaz dangereux (chlore).
| Conseils de prudence |
P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
P102: Tenir hors de portée des enfants.
P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.
P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.
P273: Éviter le rejet dans l’environnement.
P280: Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage.
P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.
P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].
P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P363: Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.
P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.
P406: Stocker dans un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure résistant à la corrosion.
P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.
P260: Ne pas respirer les vapeurs.
P260: Ne pas respirer les aérosols.
P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
P405: Garder sous clef.
P501: Éliminer le contenu des conteneurs correctement étiquetés conformément aux réglementations locales/régionales.
P501: Éliminer le récipient des conteneurs correctement étiquetés conformément aux réglementations locales/régionales.
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfection de la surface des canalisations de vidange
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries
Nom commun: Bactéries
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Champignons
Nom commun: fungi
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Levures
Nom commun: Levures
Stade de développement: autre
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Intérieur (espaces domestiques et institutionnels)
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Versage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - Produit prêt à l’emploi.
Nombre et fréquence des applications:
Une fois par semaine au maximum
Temps de contact Bactéries, levures et champignons: 15 minutes
Température ambiante.
| Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels
grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Flacons en PEHD opaque de 500 ml, 750 ml, 1l, 1,5l et 2l. Bouchon plastique (polypropylène), obturateur plastique (PPBD).
Étant donné que les produits sont classifiés H314, une fermeture à sécurité enfants et une indication de danger décelable au toucher sont requises pour l’emballage destiné aux utilisateurs non professionnels.
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Se référer au mode d’emploi général
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 5
5. 1. Consignes d’utilisation
— Veuillez vous conformer au mode d’emploi.
— Respecter les conditions d’utilisation du produit (concentration, temps de contact, température, etc.).
— La dose recommandée est de 125 ml, l’utilisateur étant guidé pour la mesure en se basant sur une portion du volume du conditionnement:
— Pour le conditionnement de 750 ml (sans la poignée du flacon): Presser avec précaution le flacon pour appliquer le liquide directement dans la canalisation jusqu’à ce que toutes les surfaces soient recouvertes (125 ml).
— Pour les conditionnements de 500 ml, 750 ml, 1 l, 1,5 l et 2 l (flacons avec poignée): Retirer avec précaution le bouchon et, sans presser le flacon, verser soigneusement le gel dans la canalisation jusqu’à ce que toutes les surfaces soient recouvertes (environ 125 ml).
— Ne pas utiliser plus d’une fois par semaine.
— Le produit doit être appliqué par l’utilisateur en plaçant le flacon près du trou de vidange et en versant le produit dans la canalisation.
— Rincer abondamment après utilisation.
— Les produits ne doivent pas être utilisés conjointement avec des acides ou de l’ammoniaque.
— Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace.
5. 2. Mesures de gestion des risques
Pour les utilisateurs professionnels:
Porter des équipements de protection personnelle lors de l’application des produits:
— gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent;
— lunettes de protection contre les produits chimiques conformes à la norme EN 16321 ou équivalent;
— une combinaison de protection conforme à la norme EN 13034 ou équivalent.
(La matière doit être précisée par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit)
Les textes complets relatifs aux normes EN sont disponibles dans la section 6
Ceci est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres législations de l’Union européenne dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la section 6 pour la référence complète à cette loi.
Pour les utilisateurs non professionnels:
— Ne pas toucher le produit au cours de l’application
— Se laver les mains après utilisation
— Éviter le contact avec la peau et les yeux
5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
— EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Rincer immédiatement la peau abondamment à l’eau. Puis enlever les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Continuer à laver la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour de l’assistance médicale.
— Informations destinées au professionnel de santé/au médecin:
— Les yeux doivent être également rincés de manière répétée au cours du trajet vers le médecin en cas d’exposition des yeux à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique
— EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour de l’assistance médicale.
— EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
— En cas de symptômes: Appeler le 112/une ambulance pour de l’assistance médicale.
— En l’absence de symptômes: Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
— Ne pas jeter de produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes, etc.), ni dans les égouts.
— Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tout autre déchet conformément à la réglementation locale.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
— Durée de conservation: 24 mois.
— À conserver à une température inférieure à 30 °C.
— Protéger de la lumière directe du soleil.
— À conserver hors de portée des enfants et des animaux/des animaux de compagnie non ciblés.
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
Les titres complets des normes EN et de l’acte juridique mentionnés dans la section 5.2 «Mesures d’atténuation des risques» sont les suivants:
EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes
EN 16321 - Protection des yeux et du visage pour un usage professionnel
EN 13034 - Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performance pour les vêtements de protection chimique offrant une performance de protection limitée contre les produits chimiques liquides (équipement de type 6 et de type PB [6])
Directive 98/24/CE du Conseil, du 7 avril 1998, concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11).
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 5
7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Bleach Maintainer | Marché: UE
| Destop Entretien Canalisations Javel Parfum Agrumes-EH | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0029289-0011 1-5
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 1,87 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 13,52 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 1 % (p/p)
Chapitre 1. MÉTA-RCP 6 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Méta-RCP 6 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: Meta SPC F
1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-6
1. 3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 6
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 6
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 0,94 - 0,94 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 6,83 - 6,83 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 0,15 - 0,2 % (p/p)
| Amines, C12-14 (nombres pairs)-alkyldiméthyl, N-oxydes | Amines, C12-14 (even numbered)-alkyldimethyl, N-oxides | Substance non active | 308062-28-4 | 931-292-6 | 0,14 - 0,14 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 6
| Type(s) de formulation | Liquide prêt à l’emploi
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 6
| Mentions de danger |
H290: Peut être corrosif pour les métaux.
H315: Provoque une irritation cutanée.
H319: Provoque une sévère irritation des yeux.
H412: Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
| Conseils de prudence |
P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
P102: Tenir hors de portée des enfants.
P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.
P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.
P273: Éviter le rejet dans l’environnement.
P280: Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage.
P302 + P352: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment au savon et à l’eau.
P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P337 + P313: Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.
P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.
P406: Stocker dans un corrosive resistance avec doublure intérieure résistant à la corrosion.
P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.
P332 + P313: En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.
P362 + P364: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation.
P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
P501: Éliminer le contenu des conteneurs correctement étiquetés conformément aux réglementations locales/régionales.
P501: Éliminer le récipient des conteneurs correctement étiquetés conformément aux réglementations locales/régionales.
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfection des surfaces dures non poreuses
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries
Nom commun: Bactéries
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Champignons
Nom commun: fungi
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Levures
Nom commun: Levures
Stade de développement: Autre
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Intérieur (espaces domestiques et institutionnels)
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - Produit prêt à l’emploi
Nombre et fréquence des applications:
— Temps de contact: Bactéries, levures et champignons: 5 minutes
Température ambiante.
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage | Flacons en PEHD opaque avec pistolet pulvérisateur TS6 ou avec pistolet mousseur TS6 de 500 ml, 750 ml et 1 l
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Pour les utilisateurs non professionnels:
— Le produit doit être pulvérisé vers le bas
— Se laver les mains après utilisation
— Éviter le contact avec la peau et les yeux
Pour l’exposition secondaire du grand public:
Il convient de veiller à ce que les personnes présentes et le grand public ne touchent pas la surface avant qu’elle ne soit rincée et sèche.
4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Se référer au mode d’emploi général
4. 2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Désinfection des surfaces dures non poreuses
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries
Nom commun: Bactéries
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Champignons
Nom commun: fungi
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Levures
Nom commun: Levures
Stade de développement: Autre
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Intérieur (espaces domestiques et institutionnels)
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - Produit prêt à l’emploi
Nombre et fréquence des applications:
Temps de contact: Bactéries, levures et champignons: 5 minutes
Température ambiante.
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage | Flacons en PEHD opaque avec pistolet pulvérisateur TS6 ou avec pistolet mousseur TS6 de 500 ml, 750 ml et 1 l
4. 2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Se référer au mode d’emploi général
4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Se référer au mode d’emploi général
— Pour les denrées alimentaires, s’assurer que la concentration en chlorate présent dans la nourriture ne dépasse pas les valeurs de LMR établies dans le règlement (UE) 2020/749. Se référer à la section 6 pour la référence complète à cette loi.
4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Se référer au mode d’emploi général
4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Se référer au mode d’emploi général
4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Se référer au mode d’emploi général
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 6
5. 1. Consignes d’utilisation
— Veuillez vous conformer au mode d’emploi. Respecter les conditions d’utilisation du produit (concentration, temps de contact, température, etc.).
— S’assurer du mouillage complet des surfaces, laisser agir pendant le temps de contact adéquat.
— Le produit doit être appliqué sur des surfaces dures par pulvérisation. Le pistolet du produit doit être mis sur la position «on». Il est conseillé aux utilisateurs de pulvériser le produit à 20-25 cm des surfaces.
— Rincer les surfaces traitées après application.
— Les produits ne doivent pas être utilisés conjointement avec des acides ou de l’ammoniaque.
— Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace.
5. 2. Mesures de gestion des risques
Pour les utilisateurs professionnels:
Porter des équipements de protection personnelle lors de l’application et après l’application des produits:
— gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent;
— lunettes de protection contre les produits chimiques conformes à la norme EN 16321 ou équivalent;
— une combinaison de protection conforme à la norme EN 13034 ou équivalent.
— Équipement de protection respiratoire (uniquement pendant la pulvérisation) conforme à la norme EN 14387 ou équivalent.
(La matière doit être précisée par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit)
Les textes complets relatifs aux normes EN sont disponibles dans la section 6
Ceci est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres législations de l’Union européenne dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la section 6 pour la référence complète à cette loi.
5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
— EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau. Si une irritation cutanée apparait: Consulter immédiatement un médecin.
— EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. Donner quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— EN CAS D’INHALATION: En cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
— Ne pas jeter de produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes, etc.), ni dans les égouts.
— Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tout autre déchet conformément à la réglementation locale.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
— Durée de conservation: 24 mois.
— À conserver à une température inférieure à 30 °C.
— Protéger de la lumière directe du soleil.
— À conserver hors de portée des enfants et des animaux/des animaux de compagnie non ciblés.
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
Les titres complets des normes EN et des actes juridiques mentionnés dans la section 5.2 «Mesures d’atténuation des risques» sont les suivants:
EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes
EN 16321 - Protection des yeux et du visage pour un usage professionnel
EN 13034 - Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performance pour les vêtements de protection chimique offrant une performance de protection limitée contre les produits chimiques liquides (équipement de type 6 et de type PB [6])
EN 14387 - Appareils de protection respiratoire - Filtres à gaz et filtres combinés - Exigences, essais, marquage
Directive 98/24/CE du Conseil, du 7 avril 1998, concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11).
Le titre complet de l’acte juridique mentionné dans la section 4.2.2 «Mesures d’atténuation des risques spécifiques» est le suivant:
Règlement (UE) 2020/749 de la Commission du 4 juin 2020 modifiant l’annexe III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorate présents dans ou sur certains produits (JO L 178 du 8.6.2020, p. 7-20).
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 6
7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Mould & Mildew Remover 1 | Marché: UE
| Cillit Bang Kraftreiniger Schwarzer / Weisser Schimmel & Hygiene-EH | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0029289-0012 1-6
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 0,94 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 6,83 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 0,2 % (p/p)
| Amines, C12-14 (nombres pairs)-alkyldiméthyl, N-oxydes | Amines, C12-14 (even numbered)-alkyldimethyl, N-oxides | Substance non active | 308062-28-4 | 931-292-6 | 0,14 % (p/p)
7. 2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Mould & Mildew Remover 2 | Marché: UE
| Sagrotan Schimmel Frei | Marché: UE
| Cillit Bang Pistolet Anti-moisissures-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Anti-Schimmel Pistool-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Anti-Schimmelpistole-EH | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0029289-0013 1-6
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 0,94 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 6,83 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 0,15 % (p/p)
| Amines, C12-14 (nombres pairs)-alkyldiméthyl, N-oxydes | Amines, C12-14 (even numbered)-alkyldimethyl, N-oxides | Substance non active | 308062-28-4 | 931-292-6 | 0,14 % (p/p)
7. 3. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Mould & Mildew Remover 3 | Marché: UE
| Cillit Bang Kraftreiniger Schwarzer-Weißer Schimmel & Hygiene-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Bolor e Desinfetante-EH | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0029289-0014 1-6
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 0,94 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 6,83 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 0,15 % (p/p)
| Amines, C12-14 (nombres pairs)-alkyldiméthyl, N-oxydes | Amines, C12-14 (even numbered)-alkyldimethyl, N-oxides | Substance non active | 308062-28-4 | 931-292-6 | 0,14 % (p/p)
Chapitre 1. MÉTA-RCP 7 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Méta-RCP 7 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: Meta SPC G
1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-7
1. 3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 7
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 7
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 2,46 - 2,46 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 17,79 - 17,79 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 0,2 - 0,2 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 7
| Type(s) de formulation | Liquide prêt à l’emploi
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 7
| Mentions de danger |
H290: Peut être corrosif pour les métaux.
H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.
H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.
| Conseils de prudence |
P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.
P273: Éviter le rejet dans l’environnement.
P280: Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage.
P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.
P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].
P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P363: Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.
P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.
P406: Stocker dans un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure résistant à la corrosion.
P260: Ne pas respirer les vapeurs.
P260: Ne pas respirer les aérosols.
P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
P405: Garder sous clef.
P501: Éliminer le contenu des conteneurs correctement étiquetés conformément aux réglementations locales/régionales.
P501: Éliminer le récipient des conteneurs correctement étiquetés conformément aux réglementations locales/régionales.
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfection des surfaces dures non poreuses
| Type de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: bactéries
Nom commun: Bactéries
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Champignons
Nom commun: fungi
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Levures
Nom commun: Levures
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Virus
Nom commun: Virus
Stade de développement: Autre
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Intérieur (espaces domestiques, institutionnels et médicaux)
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - Produit prêt à l’emploi
Nombre et fréquence des applications:
Temps de contact: Bactéries, levures, champignons et virus: 5 minutes
Température ambiante.
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage | Flacons en PEHD opaque avec pistolet pulvérisateur TS6 ou avec pistolet mousseur TS6 de 500 ml, 750 ml et 1 l.
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Se référer au mode d’emploi général
TP04: Pour les denrées alimentaires, s’assurer que la concentration en chlorate présent dans la nourriture ne dépasse pas les valeurs de LMR établies dans le règlement (UE) 2020/749. Se référer à la section 6 pour la référence complète à cette loi.
4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Se référer au mode d’emploi général
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 7
5. 1. Consignes d’utilisation
— Veuillez vous conformer au mode d’emploi.
— En milieu médical: nettoyer soigneusement les surfaces avant l’application du produit.
— Respecter les conditions d’utilisation du produit (concentration, temps de contact, température, etc.).
— S’assurer du mouillage complet des surfaces, laisser agir pendant le temps de contact adéquat.
— Le produit doit être appliqué sur des surfaces dures par pulvérisation. Le pistolet du produit doit être mis sur la position «on». Il est conseillé aux utilisateurs de pulvériser le produit à 20-25cm des surfaces, tout en maintenant le produit en position verticale.
— Rincer les surfaces traitées après application.
— Les produits ne doivent pas être utilisés conjointement avec des acides ou de l’ammoniaque.
— Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace.
5. 2. Mesures de gestion des risques
Pour les utilisateurs professionnels:
Porter des équipements de protection personnelle lors de l’application et après l’application des produits:
— gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent;
— lunettes de protection contre les produits chimiques conformes à la norme EN 16321 ou équivalent;
— une combinaison de protection conforme à la norme EN 13034 ou équivalent.
(La matière doit être précisée par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit)
— Équipement de protection respiratoire (uniquement pendant la pulvérisation) conforme à la norme EN 14387 ou équivalent.
Les textes complets relatifs aux normes EN sont disponibles dans la section 6
Ceci est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres législations de l’Union européenne dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la section 6 pour la référence complète à cette loi.
Pour les personnes à proximité:
— Ne pas rester dans la zone de traitement au cours de l’application par pulvérisation. S’il est nécessaire d’être présent, porter des EPR et des EPI identiques à ceux de l’utilisateur.
Pour l’exposition secondaire du grand public:
— Le public ne doit pas être présent lors de l’application par pulvérisation
— Il convient de veiller à ce que les personnes présentes et le grand public ne touchent pas la surface avant qu’elle ne soit rincée et sèche.
5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
— EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Rincer immédiatement la peau abondamment à l’eau. Puis enlever les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Continuer à laver la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour de l’assistance médicale.
— Informations destinées au professionnel de santé/au médecin:
— Les yeux doivent être également rincés de manière répétée au cours du trajet vers le médecin en cas d’exposition des yeux à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique
— EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour de l’assistance médicale.
— EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
— En cas de symptômes: Appeler le 112/une ambulance pour de l’assistance médicale.
— En l’absence de symptômes: Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— Garder le récipient ou l’étiquette à disposition.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
— Ne pas jeter de produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes, etc.), ni dans les égouts.
— Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tout autre déchet conformément à la réglementation locale.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
— Durée de conservation: 24 mois.
— À conserver à une température inférieure à 30 °C.
— Protéger de la lumière directe du soleil.
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
Les titres complets des normes EN et des actes juridiques mentionnés dans la section 5.2 «Mesures d’atténuation des risques» sont les suivants:
EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes
EN 16321 - Protection des yeux et du visage pour un usage professionnel
EN 13034 - Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performance pour les vêtements de protection chimique offrant une performance de protection limitée contre les produits chimiques liquides (équipement de type 6 et de type PB [6]).
EN 14387 - Appareils de protection respiratoire - Filtres à gaz et filtres combinés - Exigences, essais, marquage
Directive 98/24/CE du Conseil, du 7 avril 1998, concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11).
Règlement (UE) 2020/749 de la Commission du 4 juin 2020 modifiant l’annexe III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorate présents dans ou sur certains produits (JO L 178 du 8.6.2020, p. 7-20).
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 7
7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Anti-bacterial Mould & Mildew Remover 1 | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0029289-0015 1-7
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 2,46 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 17,79 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 0,2 % (p/p)
7. 2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Anti-bacterial Mould & Mildew Remover 2 | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0029289-0016 1-7
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 2,46 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 17,79 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 0,2 % (p/p)
7. 3. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Black Mould Remover 1 | Marché: UE
| Cillit Bang Power Cleaner Stain & Mildew | Marché: UE
| Cillit Bang Turbo Foam Bleach&Hygiene | Marché: UE
| Cillit Bang Odstraňovač plísní | Marché: UE
| Cillit Bang Power Cleaner Odstraňovač černé plísně | Marché: UE
| Cillit Bang Black Mould Remover | Marché: UE
| Cillit Bang Multi Usage avec Javel | Marché: UE
| Cillit Bang Pistolet Nettoyant surpuissant avec Javel | Marché: UE
| Saint Marc Liquide Multi Usage Javel | Marché: UE
| Saint Marc Pistolet Javel | Marché: UE
| Cillit Bang Nettoyant Surpuissant Spray Antimoisissures | Marché: UE
| Cillit Bang (Wybielanie i Higiena, Pleśń i Trudny Brud, Pleśń i Czarne Osady) | Marché: UE
| Cillit Bang Anti-mucegai Power Cleaner | Marché: UE
| Cillit Bang Odstraňovač plesní | Marché: UE
| Cillit Bang Power Cleaner Odstraňovač čiernej plesne | Marché: UE
| Cillit Bang Turbo Foam Bleach&Hygiene-sredstvo za čiščenje in dezinfekcijo | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0029289-0017 1-7
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 2,46 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 17,79 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 0,2 % (p/p)
Chapitre 1. MÉTA-RCP 8 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Méta-RCP 8 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: Meta SPC H
1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-8
1. 3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit |
TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 8
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 8
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 2,09 - 2,09 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 15,1 - 15,1 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 0,1 - 0,1 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 8
| Type(s) de formulation | Liquide prêt à l’emploi
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 8
| Mentions de danger |
H290: Peut être corrosif pour les métaux.
H315: Provoque une irritation cutanée.
H319: Provoque une sévère irritation des yeux.
H412: Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
EUH206: Attention! Ne pas utiliser en combinaison avec d’autres produits. Peut libérer des gaz dangereux (chlore).
| Conseils de prudence |
P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
P102: Tenir hors de portée des enfants.
P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.
P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.
P273: Éviter le rejet dans l’environnement.
P280: Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage.
P302 + P352: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment au savon et à l’eau.
P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P337 + P313: Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.
P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.
P406: Stocker dans un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure résistant à la corrosion.
P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.
P332 + P313: En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.
P362 + P364: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation.
P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
P501: Éliminer le contenu des conteneurs correctement étiquetés conformément aux réglementations locales/régionales.
P501: Éliminer le récipient des conteneurs correctement étiquetés conformément aux réglementations locales/régionales.
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfection des surfaces dures non poreuses
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries
Nom commun: Bactéries
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Levures
Nom commun: Levures
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Champignons
Nom commun: fungi
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Virus
Nom commun: Virus
Stade de développement: Virus
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Intérieur (espaces domestiques, institutionnels et médicaux)
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - Produit prêt à l’emploi
Nombre et fréquence des applications:
— Temps de contact: Bactéries, levures, champignons et virus: 5 minutes
Température ambiante
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage | Flacons en PEHD opaque avec pistolet pulvérisateur TS6 ou avec pistolet mousseur TS6 de 500 ml, 750 ml et 1 l.
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Pour les utilisateurs non professionnels:
— Le produit doit être pulvérisé vers le bas
— Se laver les mains après utilisation
— Éviter le contact avec la peau et les yeux
Pour l’exposition secondaire du grand public:
Il convient de veiller à ce que les personnes présentes et le grand public ne touchent pas la surface avant qu’elle ne soit rincée et sèche.
4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Se référer au mode d’emploi général
4. 2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Désinfection des surfaces dures non poreuses
| Type de produit | TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries
Nom commun: Bactéries
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Levures
Nom commun: Levures
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Champignons
Nom commun: fungi
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Virus
Nom commun: Virus
Stade de développement: Virus
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Intérieur (espaces domestiques, institutionnels et médicaux)
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: - Produit prêt à l’emploi
Nombre et fréquence des applications:
Temps de contact: Bactéries, levures, champignons et virus: 5 minutes
Température ambiante
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage | Flacons en PEHD opaque avec pistolet pulvérisateur TS6 ou avec pistolet mousseur TS6 de 500 ml, 750 ml et 1 l.
4. 2.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Se référer au mode d’emploi général
4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Se référer au mode d’emploi général
Pour les denrées alimentaires, s’assurer que la concentration en chlorate présent dans la nourriture ne dépasse pas les valeurs de LMR établies dans le règlement 2020/749. Se référer à la section 6 pour la référence complète à cette loi.
4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Se référer au mode d’emploi général
4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Se référer au mode d’emploi général
4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Se référer au mode d’emploi général
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 8
5. 1. Consignes d’utilisation
— Veuillez vous conformer au mode d’emploi.
— En milieu médical: nettoyer soigneusement les surfaces avant l’application du produit.
— Respecter les conditions d’utilisation du produit (concentration, temps de contact, température, etc.).
— S’assurer du mouillage complet des surfaces, laisser agir pendant le temps de contact adéquat.
— Produit à appliquer par pulvérisation. Le pistolet du produit doit être mis sur la position «on». Il est conseillé aux utilisateurs de pulvériser le produit à 20-25cm des surfaces.
— Rincer les surfaces traitées après application.
— Les produits ne doivent pas être utilisés conjointement avec des acides ou de l’ammoniaque.
— Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace.
5. 2. Mesures de gestion des risques
Pour les utilisateurs professionnels:
Porter des équipements de protection personnelle lors de l’application et après l’application des produits:
— gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent;
— lunettes de protection contre les produits chimiques conformes à la norme EN 16321 ou équivalent;
— une combinaison de protection conforme à la norme EN 13034 ou équivalent.
(La matière doit être précisée par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit)
Les textes complets relatifs aux normes EN sont disponibles dans la section 6
Ceci est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres législations de l’Union européenne dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la section 6 pour la référence complète à cette loi.
5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
— EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Rincer la peau à l’eau. Si une irritation cutanée apparait: Consulter immédiatement un médecin.
— EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. Donner quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— EN CAS D’INHALATION: En cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
— Ne pas jeter de produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes, etc.), ni dans les égouts.
— Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tout autre déchet conformément à la réglementation locale.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
— Durée de conservation: 24 mois.
— À conserver à une température inférieure à 30 °C.
— Protéger de la lumière directe du soleil.
— À conserver hors de portée des enfants et des animaux/des animaux de compagnie non ciblés.
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
Les titres complets des normes EN et de l’acte juridique mentionnés dans la section 5.2 «Mesures d’atténuation des risques» sont les suivants:
EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes
EN 16321 - Protection des yeux et du visage pour un usage professionnel
EN 13034 - Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performance pour les vêtements de protection chimique offrant une performance de protection limitée contre les produits chimiques liquides (équipement de type 6 et de type PB [6])
Directive 98/24/CE du Conseil, du 7 avril 1998, concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11).
Le titre complet de l’acte juridique mentionnés dans la section 4.2.2 «Mesures d’atténuation des risques spécifiques» est le suivant:
Règlement (UE) 2020/749 de la Commission du 4 juin 2020 modifiant l’annexe III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorate présents dans ou sur certains produits (JO L 178 du 8.6.2020, p. 7-20).
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 8
7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Black Mould remover 2 | Marché: UE
| Cillit Bang Pistolet Zero Moisissures-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Nul Schimmel Pistool-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Null Schimmelpistole-EH | Marché: UE
| Cillit Bang sprej protiv plijesni-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Žádná plíseň-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Black Mold-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Zero Black Mold Mug & Skimmel-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Farewell Blackmould-EH | Marché: UE
| Cilit Bang Zero Black Mould-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Zéró Penész Spray-EH | Marché: UE
| CILLIT BANG Power Cleaner Black Mould Remover-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Koniec z Pleśnią-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Bolor e Sujidade-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Žiadna pleseň-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Manchas de Humedad Y Moho-EH | Marché: UE
| CILLIT BANG Power Cleaner Bleach & Hygiene-EH | Marché: UE
| Cillit Bang sprej proti plesni-EH | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0029289-0018 1-8
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 2,09 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 15,1 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 0,1 % (p/p)
7. 2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Bleach & Hygiene | Marché: UE
| Cillit Bang Pistolet Javel-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Bleek Pistool-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Bleichmittelpistole-EH | Marché: UE
| Cillit Bang sprej za čišćenje i dezinfekciju-EH | Marché: UE
| CILLIT BANG Bleach & Hygiene-EH | Marché: UE
| Cillit Bang čisticí a dezinfekční sprej-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Cleanliness and Hygiene-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Tisztító & Fertőtlenítő Spray-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Tiefenreiniger Schimmel & Hygiene-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Czystość i Higiena-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Lixívia e Desinfetante-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Curata & Dezinfecteaza Suprafetele-EH | Marché: UE
| Cillit Bang čistiaci a dezinfekčný sprej-EH | Marché: UE
| Cillit Bang sprej za čiščenje in dezinfekcijo-EH | Marché: UE
| Cillit Bang Lejía Multiusos-EH | Marché: UE
| CILLIT BANG Power Cleaner Black Mould Remover-EH | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0029289-0019 1-8
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 2,09 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 15,1 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 0,1 % (p/p)
7. 3. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Anti-bacterial Mould & Mildew Remover 3 | Marché: UE
| Dettol Anti-Bacterial Mould & Mildew Remover | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0029289-0020 1-8
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 2,09 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 15,1 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 0,1 % (p/p)
Chapitre 1. MÉTA-RCP 9 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Méta-RCP 9 identificateur
| Identificateur | Meta SPC: Meta SPC I
1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-9
1. 3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 9
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 9
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 5,81 - 5,81 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 42,07 - 42,07 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 1 - 2 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 9
| Type(s) de formulation | Liquide prêt à l’emploi
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 9
| Mentions de danger |
H290: Peut être corrosif pour les métaux.
H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.
H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
EUH031: Au contact d’un acide, dégage un gaz toxique.
EUH206: Attention! Ne pas utiliser en combinaison avec d’autres produits. Peut libérer des gaz dangereux (chlore).
| Conseils de prudence |
P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
P102: Tenir hors de portée des enfants.
P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.
P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.
P273: Éviter le rejet dans l’environnement.
P280: Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage.
P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.
P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].
P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P363: Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.
P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.
P391: Recueillir le produit répandu.
P406: Stocker dans un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure résistant à la corrosion.
P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.
P260: Ne pas respirer les vapeurs.
P260: Ne pas respirer les aérosols.
P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
P405: Garder sous clef.
P501: Éliminer le contenu des conteneurs correctement étiquetés conformément aux réglementations locales/régionales.
P501: Éliminer le récipient des conteneurs correctement étiquetés conformément aux réglementations locales/régionales.
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Désinfection des cuvettes de WC
| Type de produit | TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | -
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Bactéries
Nom commun: Bactéries
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Champignons
Nom commun: fungi
Stade de développement: Autre
Nom scientifique: Levures
Nom commun: Levures
Stade de développement: autre
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Intérieur (espaces domestiques, institutionnels et médicaux)
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Versage
Description détaillée:
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: 80 ml/cuvette WC Produit prêt à l’emploi.
Nombre et fréquence des applications:
— Temps de contact: Bactéries, levures et champignons: 15 minutes
Température ambiante
| Catégorie(s) d’utilisateurs |
professionnels
grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Flacons en PEHD opaque de 500 ml, 680 ml, 700 ml et 750 ml. Bouchon plastique (polypropylène). Obturateur plastique et bec verseur (PPBD).
Étant donné que les produits sont classifiés H314, une fermeture à sécurité enfants et une indication de danger décelable au toucher sont requises pour l’emballage destiné aux utilisateurs non professionnels.
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Se référer au mode d’emploi général
4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Se référer au mode d’emploi général
Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 9
5. 1. Consignes d’utilisation
— Veuillez vous conformer au mode d’emploi.
— En milieu médical: nettoyer soigneusement les surfaces avant l’application du produit.
— Respecter les conditions d’utilisation du produit (concentration, temps de contact, température, etc.).
— Presser le flacon et appliquer lentement tout autour de l’intérieur de la cuvette en veillant à ce qu’une quantité suffisante de liquide recouvre la totalité de la cuvette.
— La dose recommandée est de 80 ml.
— Les produits ne doivent pas être utilisés conjointement avec des acides ou de l’ammoniaque.
— Aucun autre agent de nettoyage ne doit être utilisé en conjonction avec le produit.
— Informer le titulaire de l’autorisation si le traitement est inefficace.
5. 2. Mesures de gestion des risques
Pour les utilisateurs professionnels:
Porter des équipements de protection personnelle lors de l’application des produits:
— gants résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent;
— lunettes de protection contre les produits chimiques conformes à la norme EN 16321 ou équivalent;
— une combinaison de protection conforme à la norme EN 13034 ou équivalent.
(La matière doit être précisée par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit)
Les textes complets relatifs aux normes EN sont disponibles dans la section 6.
Ceci est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres législations de l’Union européenne dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la section 6 pour la référence complète à cette loi.
Pour les utilisateurs non professionnels:
— Ne pas toucher le produit au cours de l’application
— Se laver les mains après utilisation
— Éviter le contact avec la peau et les yeux
— Éviter les éclaboussures lors de l’application
5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
— EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Rincer immédiatement la peau abondamment à l’eau. Puis enlever les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Continuer à laver la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour de l’assistance médicale.
— Informations destinées au professionnel de santé/au médecin:
— Les yeux doivent être également rincés de manière répétée au cours du trajet vers le médecin en cas d’exposition des yeux à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique
— EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour de l’assistance médicale.
— EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
— En cas de symptômes: Appeler le 112/une ambulance pour de l’assistance médicale.
— En l’absence de symptômes: Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
— En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
— Ne pas jeter de produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes, etc.), ni dans les égouts.
— Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tout autre déchet conformément à la réglementation locale.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
— Durée de conservation: 24 mois.
— À conserver à une température inférieure à 30 °C.
— Protéger de la lumière directe du soleil.
— À conserver hors de portée des enfants et des animaux/des animaux de compagnie non ciblés.
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS
Les titres complets des normes EN et de l’acte juridique mentionnés dans la section 5.2 «Mesures d’atténuation des risques» sont les suivants:
EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes
EN 16321 - Protection des yeux et du visage pour un usage professionnel
EN 13034 - Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performance pour les vêtements de protection chimique offrant une performance de protection limitée contre les produits chimiques liquides (équipement de type 6 et de type PB [6])
Directive 98/24/CE du Conseil, du 7 avril 1998, concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11).
Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 9
7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | Toilet Bowl Bleach | Marché: UE
| Harpic Gel PowerPlus Nettoyant Javel | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0029289-0021 1-9
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Active chlorine released from sodium hypochlorite | | Substance active | | | 5,81 % (p/p)
| Hypochlorite de sodium | Sodium Hypochlorite | Agent libérateur | 7681-52-9 | 231-668-3 | 42,07 % (p/p)
| Hydroxyde de sodium | Sodium Hydroxide | Substance non active | 1310-73-2 | 215-185-5 | 2 % (p/p)