Règlement d’exécution (UE) 2026/2115 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/09/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/2115
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/2115
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R2115)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/2115EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: Additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: Vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies

| 3a710 | «Bisulfite sodique de ménadione» ou «Vitamine K3» |

Composition de l’additif

Bisulfite sodique de ménadione (MSB)

Chrome III et IV ≤ 45 mg/kg

État solide

Caractérisation de la substance active

Bisulfite sodique de ménadione

Obtenu par synthèse chimique

C11H9NaO5S·3H2O

Numéro CAS: 6147-37-1

Pureté: min. 96 % du complexe MSB, ce qui correspond à minimum 50 % de ménadione.

Méthode d’analyse

Pour la détermination du bisulfite sodique de ménadione dans l’additif pour l’alimentation animale: méthode spectrophotométrique au moyen d’un détecteur visible à 635 nm (VDLUFA — Bd.III 13.7.1).

— Pour la détermination du bisulfite sodique de ménadione dans les prémélanges et les aliments composés pour animaux: chromatographie en phase liquide à haute performance en phase normale associée à un détecteur UV, décret du 29 avril 2010, Journal officiel italien 120 du 25.5.2010.

— Pour la détermination du chrome total: — spectrométrie d’absorption atomique (SAA) –– GB/T 13088.

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

2. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

3. L’équivalence suivante est utilisée si la quantité d’additif figure sur l’étiquette: 1 mg de vitamine K3 = 1 mg de ménadione = 2 mg de bisulfite sodique de ménadione.

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. En particulier, l’exposition au chrome par inhalation ou par voie dermique. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection respiratoire, une protection des yeux et une protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 14 octobre 2036

| Numéro d’identification de l’additif | Nom de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: Additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: Vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies

| 3a711 | «Ménadionebisulfitonicotinamide» ou «Vitamine K3» |

Composition de l’additif

Ménadionebisulfitonicotinamide

Chrome III et IV ≤ 142 mg/kg

État solide

Caractérisation de la substance active

Ménadionebisulfitonicotinamide

C11H9O5S·C6H7N2O

Numéro CAS: 73581-79-0

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: min. 96 % du complexe de ménadionebisulfitonicotinamide, ce qui correspond à minimum 43,9 % de ménadione et à minimum 31,2 % de nicotinamide.

Méthode d’analyse

— Pour la détermination du ménadionebisulfitonicotinamide dans l’additif pour l’alimentation animale: méthode spectrophotométrique au moyen d’un détecteur visible à 635 nm (VDLUFA — Bd.III 13.7.1).

— Pour la détermination du ménadionebisulfitonicotinamide dans les prémélanges et les aliments composés pour animaux: chromatographie en phase liquide à haute performance en phase normale, décret du 29 avril 2010, Journal officiel italien 120 du 25.5.2010.

— Pour la détermination du chrome total: — spectrométrie d’absorption atomique (SAA) — GB/T 13088.

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

2. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

3. L’équivalence suivante est utilisée si la quantité d’additif figure sur l’étiquette: 1 mg de vitamine K3 = 1 mg de ménadione = 2,27 mg de ménadionebisulfitonicotinamide.

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. En particulier, l’exposition au chrome par inhalation ou par voie dermique. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection respiratoire, une protection des yeux et une protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 14 octobre 2036

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R2115. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).