Règlement d’exécution (UE) 2026/2130 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/09/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/2130
IntituléRenouvellement de l’autorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/2130
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R2130)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2026/2130EUR-Lex →

L’autorisation de la préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des améliorateurs de digestibilité, est renouvelée pour toutes les espèces de volailles, les porcelets non sevrés et sevrés, les porcs à l’engrais, les truies allaitantes, les truies gestantes et les porcins de toutes les espèces mineures autres que les animaux reproducteurs, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R2130. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).