(2) Une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Bacillus subtilis LMG S-15136 a été autorisée pour une période de 10 ans par le règlement d’exécution (UE) 2017/211 de la Commission en tant qu’additif pour l’alimentation des volailles, des porcelets sevrés et des porcs à l’engrais, par le règlement d’exécution (UE) 2020/1377 de la Commission en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets non sevrés et des porcins de toutes les espèces mineures autres que les animaux reproducteurs, par le règlement d’exécution (UE) 2021/1413 de la Commission en tant qu’additif pour l’alimentation des truies allaitantes, et par le règlement d’exécution (UE) 2026/356 de la Commission en tant qu’additif pour l’alimentation des truies gestantes.
Règlement d’exécution (UE) 2026/2130 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/09/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/2130
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/2130
Versionacte d'origine du 18/09/2026 (CELEX 32026R2130)
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