Règlement d’exécution (UE) 2026/2130 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/09/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/2130
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/2130
Versionacte d'origine du 18/09/2026 (CELEX 32026R2130)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2026/2130EUR-Lex →

(2) Une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Bacillus subtilis LMG S-15136 a été autorisée pour une période de 10 ans par le règlement d’exécution (UE) 2017/211 de la Commission en tant qu’additif pour l’alimentation des volailles, des porcelets sevrés et des porcs à l’engrais, par le règlement d’exécution (UE) 2020/1377 de la Commission en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets non sevrés et des porcins de toutes les espèces mineures autres que les animaux reproducteurs, par le règlement d’exécution (UE) 2021/1413 de la Commission en tant qu’additif pour l’alimentation des truies allaitantes, et par le règlement d’exécution (UE) 2026/356 de la Commission en tant qu’additif pour l’alimentation des truies gestantes.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R2130. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).