Règlement d’exécution (UE) 2026/2133 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/09/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/2133
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/2133
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R2133)
RéférenceAnnexe II du règlement d’exécution (UE) 2026/2133EUR-Lex →

| Codes TARIC | Description

| 7225110011 | Produits possédant une perte de noyau maximale inférieure ou égale à 0,7 W/kg

| 7225110012 | Produits possédant une perte de noyau maximale supérieure à 0,7 W/kg mais inférieure ou égale à 0,9 W/kg

| 7226110012 | Produits possédant une perte de noyau maximale inférieure ou égale à 0,7 W/kg

| 7226110013 | Produits possédant une perte de noyau maximale supérieure à 0,7 W/kg mais inférieure ou égale à 0,9 W/kg

| 7226110092 | Produits possédant une perte de noyau maximale inférieure ou égale à 0,7 W/kg

| 7226110093 | Produits possédant une perte de noyau maximale supérieure à 0,7 W/kg mais inférieure ou égale à 0,9 W/kg

| 8504901310 | Tôles feuilletées en acier pour transformateurs et bobines de réactance

| 8504901390 | Âmes en acier pour transformateurs et bobines de réactance

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R2133. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).