Règlement d’exécution (UE) 2026/2133 · Article

Article considérant 14

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/09/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/2133
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/2133
Versionacte d'origine du 18/09/2026 (CELEX 32026R2133)
RéférenceConsidérant 14 du règlement d’exécution (UE) 2026/2133EUR-Lex →

(14) Afin de classer correctement les tôles magnétiques à grains orientés, la Commission a soigneusement analysé les réponses au questionnaire et les observations des utilisateurs. La Commission a provisoirement classé les tôles magnétiques à grains orientés comme suit, sur la base de la perte de noyau en watt/kg, qui est largement acceptée comme unité de mesure: qualité haut de gamme < 0,7 watt/kg, qualité de gamme moyenne 0,7 watt/kg à 0,9 watt/kg et qualité conventionnelle > 0,9 watt/kg.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R2133. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).