Article D337-118

Article en vigueur depuis le 24 mai 2006.

Carte de l'article D337-118 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 24 mai 2006 (en vigueur) — issue de : Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 28 mars 2011 portant création de la spécialité "coiffure" du brevet professionnel (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 18 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 28 mars 2011 modifié portant création de la spécialité « coiffure » du brevet professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 21 juin 2011 modifiant l'arrêté du 28 mars 2011 portant création de la spécialité « coiffure » du brevet professionnel (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (1)

• Arrêté du 28 mars 2011 - art. 8 (V)