Code de l'éducation · Article

Article D337-118 historique

Historique de l'article D337-118 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (3)

  • Arrêté du 28 mars 2011 portant création de la spécialité "coiffure" du brevet professionnel (en vigueur, modifié par 3 textes)
  • Arrêté du 18 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 28 mars 2011 modifié portant création de la spécialité « coiffure » du brevet professionnel (en vigueur)
  • Arrêté du 21 juin 2011 modifiant l'arrêté du 28 mars 2011 portant création de la spécialité « coiffure » du brevet professionnel (en vigueur)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. Les liens entre textes sont ceux de LEGI, de leurs visas, ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » entre deux textes.