Article R335-15

Article abrogé, en vigueur du 24 mai 2006 au 1er janvier 2019.

Carte de l'article R335-15 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 24 mai 2006 au 1er janvier 2019 (abrogé) — issue de : Décret n°2006-583 du 23 mai 2006

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 18 janvier 2007 portant création du titre professionnel de technicien(ne) en solutions d'impression et de gestion de documents (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 13 février 2012 portant reconduction de l'arrêté du 18 janvier 2007 relatif au titre professionnel de technicien(ne) en solutions d'impression et de gestion de documents (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (3)

• Arrêté du 18 janvier 2007 - art. Annexe (V)
• Code de l'éducation - art. R335-21 (VT)
• Code de l'éducation - art. R335-30 (VT)