Code rural et de la pêche maritime · Article

Article D665-15

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2016.

Carte de l'article D665-15 du Code rural et de la pêche maritime : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

Arrêtés liés (15)

  • Arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (abrogé, modifié par 11 textes)
  • Arrêté du 8 août 2022 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (abrogé)
  • Arrêté du 27 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)
  • Arrêté du 1er août 2024 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (abrogé)
  • Arrêté du 3 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)
  • Arrêté du 7 mars 2018 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)
  • Arrêté du 26 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)
  • Arrêté du 19 avril 2017 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)
  • Arrêté du 10 mars 2020 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)
  • Arrêté du 23 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)
  • Arrêté du 20 février 2009 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve (abrogé)
  • Arrêté du 2 février 2021 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)
  • Arrêté du 3 mars 2023 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)
  • Arrêté du 3 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)
  • Arrêté du 16 décembre 2025 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (2)

  • ARRÊTÉ du 7 juillet 2015 (Ab)
  • ARRÊTÉ du 7 juillet 2015 - art. 1 (Ab)
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