Code rural et de la pêche maritime · Article

Article D665-15 historique

Historique de l'article D665-15 du Code rural et de la pêche maritime : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

Arrêtés liés (15)

  • Arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (abrogé, modifié par 11 textes)
  • Arrêté du 23 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)
  • Arrêté du 7 mars 2018 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)
  • Arrêté du 10 mars 2020 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)
  • Arrêté du 26 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)
  • Arrêté du 19 avril 2017 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)
  • Arrêté du 2 février 2021 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)
  • Arrêté du 8 août 2022 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (abrogé)
  • Arrêté du 3 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)
  • Arrêté du 27 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)
  • Arrêté du 1er août 2024 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (abrogé)
  • Arrêté du 3 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)
  • Arrêté du 3 mars 2023 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)
  • Arrêté du 20 février 2009 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve (abrogé)
  • Arrêté du 16 décembre 2025 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. Les liens entre textes sont ceux de LEGI, de leurs visas, ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » entre deux textes.