Décret n°97-1096 du 27 novembre 1997 · Article
Article 9
Article abrogé, en vigueur du 28 novembre 1997 au 31 décembre 2007.
Carte de l'article 9 du Décret n°97-1096 du 27 novembre 1997 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 8 janvier 1998 relatif aux premier et deuxième cycles des études d'architecture (en vigueur)
- Arrêté du 8 janvier 1998 relatif au cycle de formation continue diplômante conduisant au diplôme de deuxième cycle des études d'architecture (en vigueur)
- Arrêté du 8 janvier 1998 relatif aux conditions et aux modalités d'inscription des étudiants dans les écoles d'architecture (en vigueur)
Textes qui citent la rédaction actuelle (4)
- Arrêté du 8 janvier 1998 - art. 18 (V)
- Arrêté du 8 janvier 1998 - art. 2 (V)
- Arrêté du 8 janvier 1998 - art. 3 (V)
- Arrêté du 8 janvier 1998 - art. 8 (V)