Décret n° 2001-622 du 12 juillet 2001 · Article
Article 5
Article abrogé, en vigueur du 14 juillet 2001 au 21 août 2013.
Carte de l'article 5 du Décret n° 2001-622 du 12 juillet 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 22 janvier 1998 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom ParisTech (abrogé, modifié par 2 textes)
- Arrêté du 12 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 22 janvier 1998 modifié portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom ParisTech. (en vigueur)
Textes qui citent la rédaction actuelle (5)
- Arrêté du 22 janvier 1998 - art. 3 (V)
- Décret n°2001-622 du 12 juillet 2001 - art. 3 (Ab)
- Décret n°2001-622 du 12 juillet 2001 - art. 6 (Ab)
- Décret n°2001-622 du 12 juillet 2001 - art. 9 (Ab)
- Arrêté du 12 novembre 2007 - art. 3