Décret n° 2001-622 du 12 juillet 2001 · Article

Article 5 historique

Historique de l'article 5 du Décret n° 2001-622 du 12 juillet 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (2)

  • Arrêté du 22 janvier 1998 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom ParisTech (abrogé, modifié par 2 textes)
  • Arrêté du 12 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 22 janvier 1998 modifié portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom ParisTech. (en vigueur)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. Les liens entre textes sont ceux de LEGI, de leurs visas, ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » entre deux textes.