Arrêté du 20 février 2008 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 1er mars 2008.

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 20 février 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (3)

  • Arrêté du 8 juin 1994 fixant les mesures de lutte contre la maladie vésiculeuse des suidés (en vigueur, modifié par 4 textes)
  • Arrêté du 14 février 2011 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à la santé publique vétérinaire, et notamment les dispositions relatives aux laboratoires nationaux de référence (en vigueur)
  • Arrêté du 20 février 2008 modifiant l'arrêté du 8 juin 1994 relatif aux mesures de lutte contre la maladie vésiculeuse des suidés (en vigueur)
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