Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 20 février 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 1er mars 2008 (en vigueur)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 8 juin 1994 fixant les mesures de lutte contre la maladie vésiculeuse des suidés (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 14 février 2011 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à la santé publique vétérinaire, et notamment les dispositions relatives aux laboratoires nationaux de référence (en vigueur)
• Arrêté du 20 février 2008 modifiant l'arrêté du 8 juin 1994 relatif aux mesures de lutte contre la maladie vésiculeuse des suidés (en vigueur)