Article Annexe

Article en vigueur depuis le 3 juin 2016.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 4 juin 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 14 juillet 2013 au 29 août 2014 (modifiée)
• Rédaction du 29 août 2014 au 3 juin 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 1er août 2014 - art. 1
• Rédaction depuis le 3 juin 2016 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 9 mai 2016 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 1er août 2014 modifiant l'arrêté du 4 juin 2013 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'audiovisuel » options « gestion de la production », « métiers de l'image, métiers du son », « techniques d'ingénierie et exploitation des équipements » et « métiers du montage et de la postproduction » (en vigueur)
• Arrêté du 9 mai 2016 modifiant l'arrêté du 4 juin 2013 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'audiovisuel », options « gestion de la production », « métiers de l'image », « métiers du son », « techniques d'ingénierie et exploitation des équipements » et « métiers du montage et de la postproduction » (en vigueur)