Arrêté du 4 juin 2013 · Article
Article Annexe historique
Historique de l'article Annexe du Arrêté du 4 juin 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 14 juillet 2013 au 29 août 2014 (modifiée)
- Rédaction du 29 août 2014 au 3 juin 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 1er août 2014 - art. 1
- Rédaction depuis le 3 juin 2016 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 9 mai 2016 - art. 1
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 1er août 2014 modifiant l'arrêté du 4 juin 2013 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'audiovisuel » options « gestion de la production », « métiers de l'image, métiers du son », « techniques d'ingénierie et exploitation des équipements » et « métiers du montage et de la postproduction » (en vigueur)
- Arrêté du 9 mai 2016 modifiant l'arrêté du 4 juin 2013 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'audiovisuel », options « gestion de la production », « métiers de l'image », « métiers du son », « techniques d'ingénierie et exploitation des équipements » et « métiers du montage et de la postproduction » (en vigueur)