ARRÊTÉ du 25 février 2015 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 6 septembre 2025.

Carte de l'article 1 du ARRÊTÉ du 25 février 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (14)

Rédaction du 28 février 2015 au 17 juin 2015 (modifiée)
Rédaction du 17 juin 2015 au 28 mai 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 5 juin 2015 - art. 4
Rédaction du 28 mai 2016 au 2 octobre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 mai 2016 - art. 5
Rédaction du 2 octobre 2016 au 6 mai 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 septembre 2016 - art. 5
Rédaction du 6 mai 2017 au 8 septembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 mai 2017 - art. 8
Rédaction du 8 septembre 2019 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 septembre 2019 - art. 7
Rédaction du 1er janvier 2020 au 1er juillet 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 décembre 2019 - art. 22
Rédaction du 1er juillet 2020 au 1er septembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juin 2020 - art. 7
Rédaction du 1er septembre 2020 au 19 mai 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juin 2020 - art. 7
Rédaction du 19 mai 2021 au 21 mai 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 mai 2021 - art. 1
Rédaction du 21 mai 2021 au 1er août 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 mai 2021 - art. 6
Rédaction du 1er août 2021 au 9 mars 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 mai 2021 - art. 1; Arrêté du 11 mai 2021 - art. 6
Rédaction du 9 mars 2025 au 6 septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 février 2025 - art. 18
Rédaction depuis le 6 septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 2 septembre 2025 - art. 2

Arrêtés liés (18)

Arrêté du 5 juin 2015 relatif au centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces (abrogation programmée, modifié par 2 textes, abrogé)
Arrêté du 12 mai 2016 modifiant certains arrêtés relatifs à divers organismes relevant du chef d'état-major des armées (en vigueur)
Arrêté du 19 septembre 2016 relatif au commandement militaire de Balard (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 4 mai 2017 modifiant l'organisation de l'état-major des armées (en vigueur)
Arrêté du 3 septembre 2019 portant création et organisation du commandement de l'espace (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation de l'état-major des armées (en vigueur, modifié par 5 textes)
Arrêté du 29 juin 2020 portant diverses mesures tirant les conséquences de la réorganisation de l'administration centrale du ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 11 mai 2021 modifiant l'arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée (en vigueur)
Arrêté du 11 mai 2021 relatif au service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 25 février 2025 modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées (en vigueur)
Arrêté du 2 septembre 2025 modifiant divers arrêtés intéressant les forces de l'armée de terre et l'état-major des armées (en vigueur)
Arrêté du 17 juin 2025 portant abrogation d'arrêtés relatifs à des organismes interarmées (en vigueur)
Arrêté du 27 avril 2021 modifiant divers arrêtés relatifs à l'organisation de services et organismes relevant de l'état-major des armées (en vigueur)
Arrêté du 30 juin 2021 tirant les conséquences du changement d'appellation de l'armée de l'air et de l'Ecole de l'air sur différentes dispositions réglementaires (en vigueur)
Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation du service de l'énergie opérationnelle (en vigueur)
Arrêté du 23 août 2021 portant organisation des services militaires de l'état civil (en vigueur)
Arrêté du 23 août 2023 relatif à l'inspection du commissariat des armées et modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées (en vigueur)
Arrêté du 3 décembre 2021 relatif aux attributions de l'inspection des armées et modifiant divers arrêtés intéressant le ministère de la défense (en vigueur)