Article 1 historique

Historique de l'article 1 du ARRÊTÉ du 25 février 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (14)

• Rédaction du 28 février 2015 au 17 juin 2015 (modifiée)
• Rédaction du 17 juin 2015 au 28 mai 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 5 juin 2015 - art. 4
• Rédaction du 28 mai 2016 au 2 octobre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 mai 2016 - art. 5
• Rédaction du 2 octobre 2016 au 6 mai 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 septembre 2016 - art. 5
• Rédaction du 6 mai 2017 au 8 septembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 mai 2017 - art. 8
• Rédaction du 8 septembre 2019 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 septembre 2019 - art. 7
• Rédaction du 1er janvier 2020 au 1er juillet 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 décembre 2019 - art. 22
• Rédaction du 1er juillet 2020 au 1er septembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juin 2020 - art. 7
• Rédaction du 1er septembre 2020 au 19 mai 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juin 2020 - art. 7
• Rédaction du 19 mai 2021 au 21 mai 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 mai 2021 - art. 1
• Rédaction du 21 mai 2021 au 1er août 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 mai 2021 - art. 6
• Rédaction du 1er août 2021 au 9 mars 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 mai 2021 - art. 1; Arrêté du 11 mai 2021 - art. 6
• Rédaction du 9 mars 2025 au 6 septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 février 2025 - art. 18
• Rédaction depuis le 6 septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 2 septembre 2025 - art. 2

Arrêtés liés (18)

• Arrêté du 5 juin 2015 relatif au centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces (abrogation programmée, modifié par 2 textes, abrogé)
• Arrêté du 12 mai 2016 modifiant certains arrêtés relatifs à divers organismes relevant du chef d'état-major des armées (en vigueur)
• Arrêté du 19 septembre 2016 relatif au commandement militaire de Balard (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 4 mai 2017 modifiant l'organisation de l'état-major des armées (en vigueur)
• Arrêté du 3 septembre 2019 portant création et organisation du commandement de l'espace (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation de l'état-major des armées (en vigueur, modifié par 5 textes)
• Arrêté du 29 juin 2020 portant diverses mesures tirant les conséquences de la réorganisation de l'administration centrale du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 11 mai 2021 modifiant l'arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée (en vigueur)
• Arrêté du 11 mai 2021 relatif au service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 25 février 2025 modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées (en vigueur)
• Arrêté du 2 septembre 2025 modifiant divers arrêtés intéressant les forces de l'armée de terre et l'état-major des armées (en vigueur)
• Arrêté du 17 juin 2025 portant abrogation d'arrêtés relatifs à des organismes interarmées (en vigueur)
• Arrêté du 27 avril 2021 modifiant divers arrêtés relatifs à l'organisation de services et organismes relevant de l'état-major des armées (en vigueur)
• Arrêté du 30 juin 2021 tirant les conséquences du changement d'appellation de l'armée de l'air et de l'Ecole de l'air sur différentes dispositions réglementaires (en vigueur)
• Arrêté du 23 août 2021 portant organisation des services militaires de l'état civil (en vigueur)
• Arrêté du 3 décembre 2021 relatif aux attributions de l'inspection des armées et modifiant divers arrêtés intéressant le ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 23 août 2023 relatif à l'inspection du commissariat des armées et modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation du service de l'énergie opérationnelle (en vigueur)