Arrêté du 18 décembre 2020 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 27 décembre 2020.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 18 décembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (4)

  • Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de l'enseignement de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (abrogé)
  • Arrêté du 18 avril 2012 fixant la composition du conseil de discipline de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (abrogé, modifié par 1 texte)
  • Arrêté du 18 décembre 2020 abrogeant divers arrêtés relatifs à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (Mines Paris) (en vigueur)
  • Arrêté du 19 juin 2017 modifiant diverses dispositions relatives aux écoles nationales supérieures des mines (en vigueur)
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