Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 18 décembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 27 décembre 2020 (en vigueur)

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de l'enseignement de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (abrogé)
• Arrêté du 18 avril 2012 fixant la composition du conseil de discipline de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 18 décembre 2020 abrogeant divers arrêtés relatifs à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (Mines Paris) (en vigueur)
• Arrêté du 19 juin 2017 modifiant diverses dispositions relatives aux écoles nationales supérieures des mines (en vigueur)