Article en vigueur depuis le 27 décembre 2020.
1. A abrogé les dispositions suivantes :
2. -Arrêté du 1er décembre 1992
3. Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5
4. A abrogé les dispositions suivantes :
5. -Arrêté du 18 avril 2012
6. Art. 1, Art. 2, Art. 3
7. L'arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;
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