Code de l'éducation · Article

Article D636-69 historique

Historique de l'article D636-69 du Code de l'éducation : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (6)

Rédaction du 21 août 2013 au 17 janvier 2016 (modifiée) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V)
Rédaction du 17 janvier 2016 au 3 août 2024 (modifiée) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V); Décret n°2016-21 du 14 janvier 2016 - art. 1
Rédaction du 3 août 2024 au 3 août 2024 (modifiée) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V); Décret n°2024-855 du 31 juillet 2024 - art. 1
Rédaction du 3 août 2024 au 25 août 2025 (modifiée) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V); Décret n°2024-856 du 31 juillet 2024 - art. 1
Rédaction du 25 août 2025 au 1er septembre 2026 (modifiée) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V); Décret n°2025-839 du 22 août 2025 - art. 1
Rédaction depuis le 1er septembre 2026 (en vigueur) — issue de : Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V); Décret n°2026-130 du 20 février 2026 - art. 1

Arrêté du 31 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 22 juin 2023 fixant la liste des diplômes, certificats et titres permettant d'exercer la profession de préparateur en pharmacie hospitalière (en vigueur)
Arrêté du 22 juin 2023 fixant la liste des diplômes, certificats et titres permettant d'exercer la profession de préparateur en pharmacie hospitalière (en vigueur, modifié par 1 texte)

Décret n° 2024-855 du 31 juillet 2024 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme d'Etat de préparateur en pharmacie hospitalière (en vigueur)
Décret n° 2024-856 du 31 juillet 2024 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme d'Etat de technicien de laboratoire médical (en vigueur)
Décret n° 2025-839 du 22 août 2025 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme d'Etat de pédicure-podologue (en vigueur)