Article D241-1 historique

Historique de l'article D241-1 du Code rural et de la pêche maritime : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er janvier 2010 au 6 décembre 2020 (abrogé) — issue de : Décret n°2009-1642 du 24 décembre 2009 - art. 29

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 20 avril 2007 relatif aux études vétérinaires. (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux modalités de préparation, de soutenance de la thèse d'exercice et de délivrance du diplôme d'Etat de docteur vétérinaire (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 14 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux modalités de préparation, de soutenance de la thèse d'exercice et de délivrance du diplôme d'Etat de docteur vétérinaire (en vigueur)