Article R653-81 historique

Historique de l'article R653-81 du Code rural et de la pêche maritime : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 6 septembre 2003 au 31 mai 2006 (modifiée) — issue de : Décret 2003-851 2003-09-01; Décret 2003-851 2003-09-01 art. 1, annexe JORF 6 septembre 2003
• Rédaction du 31 mai 2006 au 23 décembre 2006 (modifiée) — issue de : Décret 2003-851 2003-09-01
• Rédaction du 23 décembre 2006 au 22 mai 2025 (modifiée) — issue de : Décret 2003-851 2003-09-01
• Rédaction depuis le 22 mai 2025 (en vigueur) — issue de : Décret n°2003-851 du 1 septembre 2003 (annexe); Décret n°2025-441 du 20 mai 2025 - art. 2

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 24 avril 2009 portant modification de l'arrêté du 29 mai 2006 relatif aux conditions générales de tenue des stud-books des espèces équine et asine (en vigueur)
• Arrêté du 29 mai 2006 relatif aux conditions générales de tenue des stud-books des espèces équine et asine. (en vigueur, modifié par 2 textes)