Article R812-55 historique

Historique de l'article R812-55 du Code rural et de la pêche maritime : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 1er décembre 2005 au 19 décembre 2008 (modifiée) — issue de : Décret 80-561 1980-07-11
• Rédaction du 19 décembre 2008 au 29 décembre 2017 (modifiée) — issue de : Décret n°2008-1335 du 16 décembre 2008 - art. 1
• Rédaction du 29 décembre 2017 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2017-1772 du 27 décembre 2017 - art. 3
• Rédaction du 1er janvier 2020 au 6 décembre 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2019-1379 du 18 décembre 2019 - art. 3 (V)
• Rédaction depuis le 6 décembre 2020 (en vigueur) — issue de : Décret n°2020-1520 du 3 décembre 2020 - art. 2

Arrêtés liés (22)

• Arrêté du 1er juillet 2009 fixant les conditions de reconnaissance du titre de vétérinaire spécialiste (abrogé)
• Arrêté du 31 juillet 2014 fixant la liste des spécialités vétérinaires (abrogé, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 31 juillet 2014 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 31 juillet 2014 fixant les conditions de reconnaissance du titre de vétérinaire spécialiste (abrogé)
• Arrêté du 11 février 2015 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux d'internat des écoles nationales vétérinaires (abrogé)
• Arrêté du 3 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2014 fixant la liste des spécialités vétérinaires (en vigueur)
• Arrêté du 11 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2014 fixant la liste des spécialités vétérinaires (en vigueur)
• Arrêté du 6 juin 2019 fixant la liste des spécialités vétérinaires (abrogé)
• Arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux études vétérinaires (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 29 juillet 2026 relatif à la formation pour la réalisation déléguée d'actes vétérinaires de premier niveau et à l'habilitation des centres de formation (en vigueur)
• Arrêté du 17 octobre 1996 fixant la liste des spécialités vétérinaires (abrogé)
• Arrêté du 4 avril 2016 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2014 fixant la liste des spécialités vétérinaires (en vigueur)
• Arrêté du 16 octobre 1996 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire (abrogé)
• Arrêté du 4 avril 2016 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2014 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire (en vigueur)
• Arrêté du 13 avril 2021 relatif aux diplômes nationaux d'études spécialisées vétérinaires (en vigueur)
• Arrêté du 15 juin 2022 relatif aux conditions d'octroi, de renouvellement et de retrait du titre de vétérinaire spécialiste (en vigueur)
• Arrêté du 13 avril 2021 relatif au diplôme national d'internat des écoles nationales vétérinaires (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 16 novembre 2021 fixant la liste des spécialités vétérinaires (abrogé)
• Arrêté du 6 juin 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux études vétérinaires (en vigueur)
• Arrêté du 28 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 13 avril 2021 relatif au diplôme national d'internat des écoles nationales vétérinaires (en vigueur)
• Arrêté du 6 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 13 avril 2021 relatif au diplôme national d'internat des écoles nationales vétérinaires (en vigueur)
• Arrêté du 26 janvier 2022 fixant la liste des spécialités vétérinaires (en vigueur)

Décrets liés (2)

• Décret n° 2009-1641 du 24 décembre 2009 portant création de l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup) (en vigueur)
• Décret n° 2020-1520 du 3 décembre 2020 relatif à l'enseignement vétérinaire (en vigueur)