Code de la santé publique · Article

Article D4311-42 historique

Historique de l'article D4311-42 du Code de la santé publique : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (6)

Rédaction du 8 août 2004 au 1er avril 2006 (modifiée) — issue de : Décret 2004-802 2004-07-29
Rédaction du 1er avril 2006 au 7 juillet 2012 (modifiée) — issue de : Décret 2004-802 2004-07-29
Rédaction du 7 juillet 2012 au 29 décembre 2014 (modifiée) — issue de : Décret n°2004-802 du 29 juillet 2004; Décret n°2012-851 du 4 juillet 2012 - art. 2
Rédaction du 29 décembre 2014 au 30 avril 2022 (modifiée) — issue de : Décret n°2004-802 du 29 juillet 2004; DÉCRET n°2014-1640 du 26 décembre 2014 - art. 1
Rédaction du 30 avril 2022 au 26 février 2026 (modifiée) — issue de : Décret n°2004-802 du 29 juillet 2004; Décret n°2022-732 du 27 avril 2022 - art. 2
Rédaction depuis le 26 février 2026 (en vigueur) — issue de : Décret n°2004-802 du 29 juillet 2004; Décret n°2026-130 du 20 février 2026 - art. 2

Arrêté du 27 avril 2022 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 9 mai 2023 modifiant l'arrêté du 27 avril 2022 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire (en vigueur)
Arrêté du 22 octobre 2001 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire (abrogation programmée, modifié par 3 textes, abrogé)
Arrêté du 12 mars 2015 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2001 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire (en vigueur)
Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2001 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire (en vigueur)
Arrêté du 25 août 2010 portant diverses dispositions modificatives relatives aux études paramédicales et tirant les conséquences de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et au territoire (en vigueur)

Décret n° 2022-732 du 27 avril 2022 relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire et à l'attribution du grade de master (en vigueur)
Décret n° 2026-130 du 20 février 2026 relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat d'infirmier (en vigueur)