Article 16 historique

Historique de l'article 16 du Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (8)

• Rédaction du 1er mars 1990 au 8 janvier 1994 (modifiée)
• Rédaction du 8 janvier 1994 au 1er janvier 1998 (modifiée) — issue de : Décret n°94-18 du 6 janvier 1994 - art. 3 () JORF 8 janvier 1994
• Rédaction du 1er janvier 1998 au 1er janvier 2001 (modifiée) — issue de : Décret n°99-20 du 13 janvier 1999 - art. 1 () JORF 14 janvier 1999 en vigueur le 1er janvier 1998
• Rédaction du 1er janvier 2001 au 1er janvier 2005 (modifiée) — issue de : Décret n°2002-34 du 7 janvier 2002 - art. 4 () JORF 9 janvier 2002 en vigueur le 1er janvier 2001
• Rédaction du 1er janvier 2005 au 1er janvier 2016 (modifiée) — issue de : Décret n°2004-1533 du 30 décembre 2004 - art. 1 () JORF 1er janvier 2005
• Rédaction du 1er janvier 2016 au 29 octobre 2021 (modifiée) — issue de : Décret n°2015-1835 du 30 décembre 2015 - art. 3
• Rédaction du 29 octobre 2021 au 1er janvier 2022 (modifiée) — issue de : Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021 - art. 65
• Rédaction depuis le 1er janvier 2022 (en vigueur) — issue de : Décret n°2021-1510 du 19 novembre 2021 - art. 5

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 24 novembre 2025 fixant le taux de promotion pour l'accès à l'échelon spécial du corps des inspecteurs de l'éducation nationale pour l'année 2026 (en vigueur)